LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour à tous,

La question de la protection juridique des Gags se pose à moi dans le cadre de mes études. Personnellement je pense qu'il pourrait bénéficier de la protection des droits d'auteurs car les Gags sont une mise en forme intellectuelle d'une idée.

J'aimerais connaître votre opinion sur la question.

Merci de votre aide

Juste une remarque :

Les blagues se colportent souvent par le bouche à oreille et ce de génération en génération et le plus souvent, on ne sait pas qui est l'auteur, donc à qui attribuer la paternité?

Tout à fait. Sous réserve d'être original, un gag est protégeable au titre du droit d'auteur. Pour info, la Jp a aussi considéré qu'une coupe de coiffure ou qu'un aménagement de magasin pouvaient être protégés.

Simplement, c'est la mise en forme originale du gag qui sera protégée et non l'idée sur laquelle il repose. Quelqu'un d'autre pourrait traiter le même gag autrement et bénéficier également d'un droit d'auteur.

Stormy, je ne pense pas que Moena envisageait l'hypothèse d'une blague éculée.

Mais à supposer que ce soit le cas, cela n'empêche pas qu'une version nouvelle soit originale et constitue une oeuvre dérivée pouvant, de surcroît, être protégée alors que l'oeuvre initiale dont elle s'inspire est tombée dans le domaine public.

Je pensais par exemple à un Gag dans un film: dans la Cité de la Peur quand Odile Deray (alias Chantal Lauby) dit à Serge (alias Alain Chabat) dans la voiture "Jetez-moi là!' et qu'il le fait vraiment ... si dans un autre film, ou autre, le gag est repris tel quel, les Nuls pourraient faire valoir leur droit?

De même un gag, pris parmi d'autres, faisant partie d'un skecth entier peut-il être protégé individuellement?

Meric de vos réponses

Ben pour cela il suffit de poser un copiright sur un gags il me semble...
Mais il ne faut pas qu'il existe déjà...

Pour qu'un gag soit protégeable, il faut qu'il soit assez original.

Un gag basé sur un jeu de mots, ou sur une idée basique, ne sera pas à mon avis protégeable.

Sinon, c'est la fin des films comiques.

Ok, mais alors à votre avis peut-on déposer un gag à la Sacem ou à la SACD?

Et du coup sous quelle forme?

]Ok, mais alors à votre avis peut-on déposer un gag à la Sacem ou à la SACD?

Et du coup sous quelle forme?


Cher,

Par le dépot du sénario.

FD [/i]

En matière de droit d'auteur, la protection naît de la création. Le dépôt n'est qu'un éventuel moyen de preuve qui donnera date certaine à la création. Le dépôt ne confère aucun droit, à la différence des droits de propriété industrielle (marques, brevet, dessins et modèles).

Le dépôt à la SACEM serait impossible : elle ne gère que les droits des auteurs/compositeurs en matière musicale. La SACD ou la SCAM semblent plus appropriées pour recevoir le scénario ou un synopsis très détaillé. Et en matière d'oeuvre audiovisuelle, une fois le film achevé, il doit être déposé à l'INA ou au CNC (obligation légale pour la protection de la culture...)

La seule condition en droit d'auteur pour obtenir une protection, c'est effectivement l'originalité.

Maintenant, si l'idée n'est pas vraiment originale mais que l'oeuvre jouit d'une importante notoriété, tu peux envisager une action en concurrence déloyale, c'est ce qui a été fait pour diverses émissions de télévision, notamment "La nuit des héros", mais le succès de l'action n'est vraiment pas garanti!

Et "copyright", c'est un peu l'équivalent américain des droits d'auteur, bien que le régime juridique soit différent. "Déposer un copyright", ça ne signifie rien en droit français.