Forum : Questions techniques et entraide entre juristes

Sujet : La protection juridique des Gags

Echanges sur des points de droit.

de Moena   le Mer 05 Avr 2006 19:28

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La Sacem ne reçoit pas queles compositions musicales

http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/programView.do?channelId=-8298&programId=536886244&programPage=%2Fep%2Fprogram%2Feditorial.jsp&pageTypeId=8584

Elle peut aussi recevoir les sketchs et donc pourquoi pas les gags

   

de boflos   le Mer 05 Avr 2006 19:52

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Le problème c'est qu'un sketch raconte une histoire, alors qu'un gag est très écourté et s'apparente à une idée.

A mon avis, un gag ne peut être protégeable que s'il s'accompagne d'une histoire originale (quiproquo, ...), et non pas s'il s'agit d'un jeu de mots, d'une situation simple que tout le monde pourrait librement trouver.

Par exemple, le livre sorti il y a qqs années sur "Monsieur et madame" : les jeux de mots qu'il contient sont-il protégés ? Je ne pense pas. Si, dans un films, un personnage s'appelait "Tom Hat", le fils de M. et Mme Hat, ou je ne sais quoi, je serais étonné que quiconque puisse intenter une action en contrefaçon en disant "c'est moi qui ai trouvé cette blague en premier !".

   

de Moena   le Mer 05 Avr 2006 19:59

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Je suis d'accord avec le fait que pour être protégé le gag doit être élaboré. Je reprends mon exmple pré-cité du gag de la Cité de la Peur ("quand Odile Deray (alias Chantal Lauby) dit à Serge (alias Alain Chabat) dans la voiture "Jetez-moi là!' et qu'il le fait vraiment ").

Si dans un autre film exactement la même situation se reproduit se serait quand même du plagiat. non? [/quote]

   

de boflos   le Jeu 06 Avr 2006 10:04

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Je suis contraire d'avis que la blague que vous soulevez, tirée du film "la cité de la peur" contient une originalité des plus limitée...

   

de Moena   le Jeu 06 Avr 2006 12:58

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Personnellement ce gag me fait penser directement à ce film. Et ça me paraît quand même bizarre qu'il ne puisse pas être protégé.
Si un gag (plus ou moins marrant exemple de "Quand je suis content je vomis") qui fait automatiquement penser au travail d'un comique devrait à mon sens être protégé.

   

de françois   le Jeu 06 Avr 2006 19:41

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Un conseil : faites attention à votre propre jugement en matière d'originalité. Une étude attentive de la Jp montre qu'elle se niche n'importe où.

Comme je le disais au début, un gag est tout à fait protégeable dès lors qu'il est original dans la forme et non dans l'idée. Nous pouvons tous partir d'une idée de base et réaliser autant de gags originaux. Simplement, certains auront le goût du "réchauffé".

Autre exemple: un feu d'artifice est-il protégeable par le droit d'auteur ? Très certainement car le chorégraphe va construire son feu. Pour autant, il y a certaines lois du genre qui peuvent, à première vue, amoindrir l'originalité. Cela ne signifie pas que ce n'est pas original mais que le juge appréciera l'originalité (expression de la personnalité de l'auteur) sur les aspects sur lesquels son libre choix a porté, sous réserve qu'il y en ait naturellement.

Cela se retrouve ensuite dans l'appréciation de la contrefaçon (laquelle s'apprécie par les ressemblances et non les différences). Dans mon hypothèse de feu d'artifice, le juge appréciera les éventuelles ressemblances dans les éléments laissés à la liberté du chorégraphe.

Par ailleurs, si le droit d'auteur naît du simple fait de la création, il est évidemment nécessaire de se préconstituer une preuve (huissier, notaire, enveloppe soleau inpi, dépôt app pour les logiciels,...).
La justice c'est comme la sainte Vierge si on la voit pas de temps en temps, le doute s'installe. (Audiard)

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