LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

ok exact, bonne analogie avec la musique sépararble du film.
Merci beaucoup.

Juste à titre informatif, est-ce que ça change qqch si l'oeuvre est collective? (ce qui n'est pas mon cas).

ok exact, bonne analogie avec la musique sépararble du film.
Merci beaucoup.

Juste à titre informatif, est-ce que ça change qqch si l'oeuvre est collective? (ce qui n'est pas mon cas).

Oui, dans l'oeuvre collective le pb ne se pose pas car il résulte de la rédaction de l'article L113-2 du CPE que que "(...)la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est concue".
Donc il ne peut y avoir d'exploitation séparée. Prosaïquement, c'est une forme d'indivision et non une copropriété...

merci pour toutes ces info. c'est parfait.