LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

simple question d'expérience (je vous l'accorde relativement faible dansmon cas) et d'opinion (je rajouterai de gout) mais je me "prends bien plus la tete" (et m'éclate plus) qd je suis confronté à une affaire de brevet, notamment pour le "casser".
Je ne nie pas que c'est essentiel (c'est la roue de secours en cas de pbs tant pour des questions de marques, que dessins et modèles). Puis balisé ne veut pas dire que c'est facilement maîtrisable ou peu archaîque (quand on voit certaines décisions en matière de marques)
Pis dans le dess y en a qui ont trouvé du boulot avant même la fin de l'année universitaire.

ps désolé j&j j'avais lu de travers

Bonjour Flappy,

A titre liminaire, je vous prie d'accepter mes excuses pour le ton laconique voire lapidaire de ma précédente intervention . J'étais pris dans plusieurs discussions et je suis allé droit au but .

Cela étant dit, je maintiens mon avis sur le fond. Il est normal, en qualité de juriste, que vous ayez des problèmes à casser un brevet. Administrer la preuve que l'invention n'a pas de caractère inventif est toutefois davantage une question technique que juridique.

En ce qui concerne les D&M, il n'y a ps non plus de grande complexité (sauf peut-être en raison des modifications législatives et communautaires). Les problèmes de fond qui se posent relèvent finalement de son articulation avec la PLA et l'application, à titre supplétif, des dispositions du droit d'auteur lorsque le droit des D&M ne prévoit rien.

Quant aux marques, les questions de désignation des libellés sont assez bien balisées. Seules les questions de comparaison des signes et quelques têtes d'épingle (marque tridimensionnelle ou marque sonore) posent quelques difficultés.

Comme la disait J&J, la PLA est beaucoup raffinée et surtout beaucoup plus complexe au niveau international. On peut certes se dire que le PCT c'est pas super marrant...mais ça reste quand même de la franche rigolade en comparaison des questions de DIP liées au droit d'auteur....

Et puis quoi encore ???

Le droit des brevet n'est pas raffiné à vos yeux : mais je vais être sec : vous êtes incompétent dans la matière, c'est tout mais ne jugez pas trop vite la matière.

Les compétences techniques acquises, cela devient rapidement un délice d'étudier les brevets d'un point de vue mécanique par exemple. Essayer de détruire un brevet est fort intéressant, surtout quand on connait la complexité des solutions technologiques. Un brevet mal rédigé peut couter fort cher à un inventeur peu averti. Les CPI vous en parleraient mieux que moi.

Mais de grâce, n'allez pas dire que le droit des brevet se limite à de la procédure devant l'INPI ou l'OEB, ou n'est que brut de fonderie comme le monde de l'industrie.

Un cliché qui est fort dommage !

Cher Ash,

Je ne sais si je dois m'offusquer de l'incompétence dont vous m'affublez ou si je dois saluer votre envolée lyrique

Je vais essayer d'être plus clair. Je maintiens que le droit des brevets n'est pas aussi raffiné que la propriété littéraire et artistique. Cela ne signifie pas que les relations avec la technique ne le sont pas....mais c'est autre chose (cf le post sur le rôle des experts techniques).

J'ai consulté avec intérêt vos interventions précédentes sur le forum et j'ai ainsi pu lire votre description de votre parcours. Vous avez une formation d'ingénieur et suivez maintenant des études juridiques, ce qui témoigne d'une curiosité intellectuelle certaine. Votre inclination naturelle vers le brevet explique peut-être votre point de vue. Et peut-être même avez-vous eu, dans le cadre de votre travail, l'occasion de rédiger des brevets et ainsi vous rendre compte de la complexité de la tâche. A cet égard, je ne vous contredirai pas lorsque vous dites qu'un brevet mal rédigé "peut coûter fort cher". Au contraire, j'irai même plus loin, un brevet mal rédigé ne sert quasiment à rien.

Néanmoins, en l'état actuel de votre parcours juridique, je ne suis pas convaincu que vous ayez déjà eu l'occasion d'aborder la propriété littéraire et artistique (est-ce exact?).

Pardonnez moi d'avance d'intervenir mais une question me brûle les lèvres : quel est le but de la discussion ?

Chacun doit avoir son opinion sur le sujet qui lui même est sans fin.

Les socialistes (= les travaillistes ) vous diront que leur branche du droit est bien plus passionnante et difficile que la cruciale question de savoir si la Convention de Berne est applicable en République Tchèque.

Les fiscalistes vous diront que la question de l'applicabilité de l'article 235 ter XA du CGI sur le prélèvement spécial relatif aux écarts de conversion sur les prêts en monnaie étrangère aux échanges de jetons ouvrant droit à un abbatement de 25% sur le prix HT du cocktail à la pêche malibu coco au club med de santa clara est autrement plus passionante que la question de l'applicabilité des prolongations prévues pour faits de guerre aux droits voisins alors qu'ils n'existaient pas à l'époque même s'ils ont été assimilés par la loi de 85 aux droits d'auteurs.

Je renouvelle donc la question : quel intérêt ?

Ben en fait c'est un peu ma faute, j'vais pas bien lu le post de j&j portant sur la réputation en pla du dess de strasbourg et là ca a deviait parce que j'ai dit que pour moi la pla (ayant pratiqué droit d'auteur, brevt, marque, dessin et modèle) ne me paraisser pas plus raffinée ou compliquée que le reste (c'est pour ca après que je parle de gout).

Pis je trouve risqué avec un djce de se lancer à corps perdu dans la pla (vu le nb tjrs plus grand de gens qui sortent "spécialisés" en la matière)