LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

LauLaw a raison sauf sur un point à mon avis: si l'article a été publié tel quel, je ne vois pas comment on peut retenir l'oeuvre collective. C'est une atteinte au droit de paternité.

La contrefaçon se prouve par tous moyens.

En tout cas, chose est là, c'est que, bourré de diplômes ou non, on peut écrire et être publié! Peut être pas dans une revue, mais sur Internet! Un myspace ou autre... Passer par la petite porte pour ensuite traverser les grandes portes!

Internet c'est génial pour cela. Il faut s'en servir!

Personnellement j'ai publié des articles en droit des artistes ou en droit de la musique sur des sites musicaux, j'ai publié mes articles, mémoires etc... sur mon site. Le mieux même est de créer un blog avec l'actualité de sa spécialité. Ca peut payer lorsqu'on est le seul à évoquer un sujet...

J'ai d'ailleurs trouvé mon boulot actuel de cette manière...

Avoir une activité éditoriale Internet, c'est déjà se constituer une expérience: ce n'est pas négligeable.

sans forcement passer par la contrefaçon, on peut demander sur le fondement du respect du droit moral de l'auteur à figurer (p.ex. dans un errata).

Qui plus est si l'article a été publié tel quel.

La procédure en contrefaçon, ça me parait un peu comme "écraser une mouche avec un bulldozer".

Ca fonctionne, sous réserve des preuves, mais agir directement sur ce fondement... (ce qui n'empeche pas en cas d'inaction de la revue, de menacer un peu sur ce fondement...).

Et de mémoire, pour l'oeuvre collective, il faut que les contributions de chacun ne soient pas identifiables
Art. L. 113-2 CPI

dans votre cas, je ne crois pas que la revue soit à l'origine de l'article. Qui plus est la contribution est identifiable.

Votre amie peut également vérifier si l'article n'a pas été reproduit sur des supports non autorisés (en ligne notamment) p. ex:
http://www.legalis.net/breves-article.p ... rticle=651

LauLaw a raison sauf sur un point à mon avis: si l'article a été publié tel quel, je ne vois pas comment on peut retenir l'oeuvre collective. C'est une atteinte au droit de paternité.

Oui, je voulais dire que la revue constituait une oeuvre collective, pas l'article en lui-même

Ce n'était pas clair, désolée.