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Epilogue
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21 novembre 2017, 16:47, par Remy_Poulain
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Comme prévu, il n’y a donc pas eu de licenciement.
Dans un communiqué en date du 10 novembre, l’Olympique de Marseille a annoncé la cessation de la collaboration entre le club et le joueur.
L’OM écrit que les deux parties ‘ont convenu et décidé de cesser leur collaboration d’un commun accord’. Il s’agit d’une rupture anticipée d’un contrat de travail à durée déterminée, par accord des deux parties, comme le prévoit l’article L1243-1 du Code du travail.
L’employeur revient encore une fois sur l’origine du problème : ‘Cet incident a aussi mis en lumière l’attitude inacceptable d’un petit nombre de personnes qui a proféré des insultes et des menaces verbales d’une rare violence vis-à-vis du joueur et de sa famille, puis envahi le terrain au mépris de la réglementation.’ Or un employeur a l’obligation de parvenir à assurer la sécurité de ses salariés.
L’accord permet de payer le salaire net restant à courir le temps du contrat, sous forme de dommages et intérêts. L’employeur évite ainsi de s’acquitter des cotisations sociales, soit 53% du salaire net. Et aussi un passage devant le conseil de prud’hommes....