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Charge de travail et obligation de sécurité de l’employeur. Par Xavier Berjot, Avocat.
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29 mai 2023, 16:00
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[1] n° 19/00464.
[2] Cass. soc. 25-11-2015, n° 14-24.444.
[3] C. trav. art. L. 3121-64, II-1°.
[4] C. trav. art. L. 3121-65, I-1° et 2°.