Forum : Questions techniques et entraide entre juristes

Sujet : Help : recherche décision CE 3 décembre 1958

Echanges sur des points de droit.

Help : recherche décision CE 3 décembre 1958

de Laure74   le Jeu 27 Juin 2013 12:34

  • "Vétéran"
  •  
  • 545 messages
  • Localisation: 75
  • Profession: Juriste
Villageoises, villageois,

Je suis à la recherche d’une décision du Conseil d’Etat : CE 3 décembre 1958, fédération syndicale mondiale.

Une âme charitable aurait-elle ça sous la main ?

Si c’est le cas, je suis preneuse.

Bien cordialement.
Veni, vidi, reparti.

   Re: Help : recherche décision CE 3 décembre 1958

de Mon ego et moi   le Mar 02 Juil 2013 14:16

  • "Vétéran"
  •  
  • 1453 messages
  • Localisation: 75
  • Profession: Avocat
Laure74 a écrit :Villageoises, villageois,

Je suis à la recherche d’une décision du Conseil d’Etat : CE 3 décembre 1958, fédération syndicale mondiale.

Une âme charitable aurait-elle ça sous la main ?

Si c’est le cas, je suis preneuse.

Bien cordialement.


Cherché, pas trouvé. T'as dégotté ça où ?
« Certaines plages sous-staffées justifient, à iso-effectifs, l’ajustement du workflow via notamment la mise en place de task forces ».

N°1 au classement SMBG des meilleurs forumistes du Village Justice.

   Re: Help : recherche décision CE 3 décembre 1958

de Laure74   le Mer 03 Juil 2013 19:05

  • "Vétéran"
  •  
  • 545 messages
  • Localisation: 75
  • Profession: Juriste
Pour celles et ceux qui me croiraient malpolie, j'ai répondu à MEEM en MP.

Ma question est toujours d'actualité, cette décision a été publiée au recueil Lebon (page 844 apparemment) B-l .

Merci de m'avoir lue.

Cordialement
Veni, vidi, reparti.

   Re: Help : recherche décision CE 3 décembre 1958

de Mon ego et moi   le Jeu 04 Juil 2013 10:50

  • "Vétéran"
  •  
  • 1453 messages
  • Localisation: 75
  • Profession: Avocat
Laure74 a écrit :Pour celles et ceux qui me croiraient malpolie, j'ai répondu à MEEM en MP.


Ce qui n'enlève rien à l'impolitesse voyons ! :ange:


:arrow:
« Certaines plages sous-staffées justifient, à iso-effectifs, l’ajustement du workflow via notamment la mise en place de task forces ».

N°1 au classement SMBG des meilleurs forumistes du Village Justice.

   Re: Help : recherche décision CE 3 décembre 1958

de Laure74   le Jeu 04 Juil 2013 11:13

  • "Vétéran"
  •  
  • 545 messages
  • Localisation: 75
  • Profession: Juriste
Tu n'es vraiment pas très sympa. Mais le train de tes injures roule sur le rail de mon indifférence. Je préfère partir plutôt que d'entendre ça plutôt que d'être sourd.

Image
Veni, vidi, reparti.

Afficher les messages postés depuis:
Trier par
Ordre

Au total il y a 46 utilisateurs en ligne :: 0 enregistré, 0 invisible et 46 invités (basées sur les utilisateurs actifs des 5 dernières minutes).
Le record du nombre d’utilisateurs en ligne est de 1718, le Jeu 26 Sep 2024 12:13

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 550 membres, 28165 articles, 127 292 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• 1er Guide synthétique des solutions IA pour les avocats.

• [Dossier] Le mécanisme de la concurrence saine au sein des équipes.




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs