Forum : Questions techniques et entraide entre juristes

Sujet : Retrouver un "blogueur"

Echanges sur des points de droit.

de figaro   le Jeu 28 Juin 2007 10:38

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Bonjour,

Le bloggeur cite le nom de la société, il utilise le logo, il utilise la marque.
Dans sa signature il indique le nom de la société auquel il accole le terme "master".

C'est difficile de ne pas écrire en clair de quoi il s'agit mais je ne voudrais pas faire de mauvaise pub à ma société et quand dans mon précédent message, je demande si je puis citer des jurisprudences, c'est pareil, je ne voudrais pas à nouveau réveiller des affaires qui concernent des grands groupes, eux aussi cotés en Bourse.

Tout ceci n'est vraiment pas évident.

   

de françois   le Jeu 28 Juin 2007 16:55

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A ce que vous dites, j'imagine que l'on est plus dans une hypothèse de dénigrement de la marque comme dans les affaires Esso, et Areva. Si c'est bien cela, je vous invite à prendre connaissance de ces épopées jurisprudentielles ... et de choisir le tribunal du bon ressort car les positions des juges du fond varient sur le sujet :wink:
La justice c'est comme la sainte Vierge si on la voit pas de temps en temps, le doute s'installe. (Audiard)

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