LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,
Un client a reçu par facebook deux messages privés pas très aimables envoyés par une personne utilisant un pseudonyme (genre, tu es content de toi ? C'est de ta faute ce qui arrive !). Les messages font référence à un différend familial semble-t-il.
Mon client veut porter plainte contre X pour savoir qui se cache derrière le pseudonyme.
Cela peut-il aboutir ?
Je précise qu'il n'y a pas de menace dans les messages.
Merci beaucoup et bonne journée.
Votre bien dévouée.
Clarisse

Bonjour,

Je crains qu'on réponde à votre client que l'infraction n'est pas suffisamment caractérisée...
Et pour cause, je doute que les services de police se mobilisent uniquement pour permettre
à votre client de connaître l'identité de celui qui lui adresse des messages qui, s'ils ne sont pas agréables, n'ont manifestement rien de délictueux.

VBD

Bonjour,

C'est aussi mon avis.

Il y a certes de la jurisprudence concernant les messages postés via les réseaux sociaux mais elle ne concerne que les messages publics - auquel cas il peut y avoir diffamation.

Lorsque les messages sont privés, il pourrait en théorie y avoir harcèlement, mais il faudrait un peu plus que deux malheureux messages !