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titre exceptionnel, zones naturelles, agricoles ou forestières ?????????
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13 septembre 2015, 16:35, par marc
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Bonjour Maître
Bonjour maitre
Je pense que la question que je vais poser ressemble fortement a d’autre posé sur ce forum.
Une route goudronnée en impasse qui permet d’y accédé
L’eau
l’électricité
le téléphone
Pour ma part je possède un terrain de 1300 M² en zone Naturelle
Je souhaiterais simplement y mettre un mobil home ou un petit abri de jardin
Ce terrain est un dernier lot non bâti qui constitue une douzaine de maison individuelle avoisinante, tout le secteur est en zone N… le PLU a été approuvé en 2008
Ce terrain comprend :
-une étude géotechnique pour la fosse septique individuelle conforme
J’ai déposé une déclaration préalable pour ce petit abri et bien sûr refusé inconstructible car zone Verte
Vous dites : Toutefois, selon la loi, il peut être fait exception à ce principe, à titre exceptionnel, dans les zones naturelles, agricoles ou forestières.
Comment faire valoir ce droit de construction exceptionnel ?
D’avance merci