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Administrateurs et modérateurs de forums : le formalisme de la LCEN n’a pas à être respecté en matière de diffamation ou d’injure publique ! Par Romain Darriere, Avocat.
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15 décembre 2015, 10:00
Quoi qu’il en soit, tout directeur de la publication se pose régulièrement les questions suivantes :
Suis-je un hébergeur de contenu au sens de l’article 6-I-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (dite LCEN) ?
Dois-je tenir compte d’une notification qui ne respecte pas le formalisme de l’article 6-I-5 de la LCEN ?
Dans quelle mesure suis-je juridiquement responsable d’un contenu illicite si je décide de ne pas le retirer au motif qu’il ne m’a pas été (...)
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