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Pour que paternité rime avec volonté. Par Pauline Porche.
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20 novembre 2017, 14:30
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[1] Simon BLIN « Paternité imposée, les femmes ont gagné beaucoup plus de droits que les hommes ces dernières années » article publié le 8 février 2016 sur public sénat.
[2] Cour de cassation 1ère chambre civile arrêt du 28 mars 200 ( pourvoi N° 98-12.806)
[3] Article 312 du Code civil L’enfant conçu ou né pendant le mariage a pour père le mari.
[4] Mary PLARD « Paternités imposées : un sujet tabou » 2013 édition les liens qui libèrent.
[5] Marcela IACUB « Géniteur sous X » article publié le 25 janvier 2005 dans Libération.
[6] Guillaume KESSLER « Le droit de ne pas être père » AJ famille 2017.
[7] Cour de cassation 1ère chambre civile arrêt du 26 mars 2011 (pourvoi N° 09-71.369).
[8] Irène THERY et Anne Marie LEROYER rapport « Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle » avril 2014.