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Mon chat vit-il des expériences juridiques ? Approche théorique du rapport entre la « sentience » et le droit. Par Raphaël Roger Devismes, Etudiant en Droit. retour à l'article
21 janvier, 09:00
Au sommaire de cet article... I) La sentience comme phénomène évolutionniste ou comment la vie organise sa propre conscience. II) La théorie psycho-juridique de Leon Petrazycki ou comment le cerveau fantasme sur la réalité du droit. III) La sentience juridique ou comment les animaux vivent des expériences juridiques. L’article 515-14 du Code civil dispose que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». La notion de « sensibilité », (...)

[1Pendant longtemps, on a traduit « sentient » par sensible. Or, la sentience regroupe tant la sensibilité que la conscience. Le mot est rentré dans Le Larousse, en 2020.

[2Voir, From Sensing to Sentience, How Feeling Emerges from the Brain, 2024.

[3Voir, Law and Morality, 2011, ed. Routledge.

[4Petrazycki avait noté que par sa méthode introspective, il était tout à fait possible de faire émerger d’une situation, des droits propres aux animaux. Ainsi, il écrit : « The introspective method - simple or exprimental - will demonstrate that legal relationships are not merely possible but exist in fact wherein both subjects - the subject of the right, and the subject of the obligation - are animals » (p.81 op.cit).

[5« However, the cultural process gradually but indeviantingly changes the human mind substantially for the better. […], but more and more the moral and the legal conscience - even with regard to ither non-human living beigs - is being awakened and developing in strength, and it may be hoped that certain moral and legal obligations with reference to animals will become the common ethical property of all mankind, as is suggested by the abundant and animated literature in defense of animals » (p.82).

[6Thèse développée dans mon mémoire de Master 2 dans un sujet de théorie du droit.

[7Ou de réalité perçue.

[8Qui est nécessairement un processus dynamique et évolutif.

[9Cet aspect-là est présent dans la pensée de Hans Kelsen, bien que très souvent oubliée. Ainsi, dans l’ouvrage Lineamenti di una teoria generale dello stato (1926) traduite en 2003 par P. Di Lucia, Hans Kelsen aborde l’idée que c’est la représentation de la norme que se fait l’agent qui va l’appliquer qui influencera son comportement, et non la norme en tant que telle. On retrouve cette idée chez Max Weber par le concept de Normvorstellung exprimant la représentation empirique de la norme sur le comportement.

[10O. Weinberger, [1970] 2012. « Die Norm als Gedanke und Realität », p. 34.

[11Feinberg, op.cit, p.7.

[12Feinberg ajoute : « The degree of the connection between the « parts » can vary greatly depending in part upon whether the emergent feature is wtithin or across hierarchical levels » (p.11).

[13« neurohierarchical connections and process » dans le livre p.12.

[14Ibid. p.16.

[15P.16.

[16« Feelings », dans le texte, peut être traduit par « sensation » ou « sentiment ». Ici, la préférence est allée à « sentiment », qui est plus proche de ce que vise l’auteur.

[17Ce que Gérard Edelman considère être comme étant la caractéristique essentielle de ce qu’il nomme « la conscience primaire », autrement dit, « l’état d’être mentalement conscient dans le monde ».

[18Qui auront de l’importance pour plus tard, quand on abordera la théorie de Petrazcyki.

[19Les deux auteurs définissent la valence comme suit : « Elle correspond à la dimension psychologique de l’agréable/désagréable, ou à la dimension stimulus-réponse de l’appétif par rapport à l’aversif ».

[20Neural infrastructure (p.21).

[21Behavioral (p.21).

[22suppression de la douleur.

[23Ibid, p.29.

[24Ibid, p.32.

[25Ces derniers, tant au niveau neuro-architectural que comportemental, sont sentients (v. p.72). Ils ont tous : un cerveau complexe (> 100 000 neurones ; neurones de plusieurs types) ; des organes sensoriels développés ; une structure hiérarchique neuronale étendue ; une centralisation cartographique mentale (extéroceptive) ; une centralisation des réactions en cas de nociception et un accroissement des actions volitionnelles et directement comportementales. De ce dernier point de vue, les animaux sentients font des évaluations sur leur décision ; ressentent la frustration ; apprennent de manière communicative etc.

[26Hayek, Sensory Order, 1952, p.75.

[27Feinberg, op.cit, p.137.

[28Petrazycki, op.cit, p.30.

[29Ibid, p.52.

[30Faire - accepter.

[31Ne pas faire - ne pas subir.

[32Ibid, p.163.

[33Que Petrazycki distingue de la décision judiciaire stricto sensu. Le précédent n’est ni plus ni moins ce qui a déjà été décidé dans une situation similaire. Par exemple, supposons une partie d’échec où un des joueurs va jouer avec les deux mains, et non une seule. L’arbitre peut se référer soit aux règles officielles ou bien, à ce qui a déjà été décidé dans ce cas-là (ce qui peut contrevenir aussi à la règle). L’arbitre fait bel et bien un renvoi vers une base positive, un fait normatif.

[34La variété de domaine visé par Petrazycki quand il évoque les espèces de lois montrent un panjuridisme affirmé.

[35Ibid, p.57.

[36Ibid, p.221.

[37Ibid, p.228.

[38Ibid, p.229.

[39Cela n’est guère étonnant quand, en tant que député bourgeois conservateur, on a vécu les deux révolutions soviétiques de 1905 et 1917. On peut, avec en tête ce fait historique, comprendre l’accent qu’il met sur l’ordre social, le développement de la conscience juridique chez l’enfant, l’importance de son éducation, pour prévenir de toute révolution. C’est aussi sur ce point que l’on peut comprendre les critiques de Evgeny Pasukanis fait à son encontre, dans sa Théorie générale du droit et le marxisme, de 1924 où Petrazycki est cité à neuf reprises.

[40p.232 : « Between parallel and coexisting intuitive law and positive law, there is must inevitably be accord in content as to foundations and general direction. This, and the corresponding mutual support and reciprocal reinfrocement of intuitive law consciousness and positive law consciousness, constitute the foundation of the actual legal order and the corresponding social order : political, economic, and so forth ».

[41P.233.

[42Le fait de ne pas pouvoir en avoir est qualifié chez Petrazycki « d’idiotisme juridique » (p.15).

[43Ou un droit intuitif collectivement partagé, par une classe sociale par exemple (voir, Reisner).

[44Nous ne prétendons pas pouvoir affirmer à 100% que les animaux sont capables d’en avoir et aucune donnée de la neuro-science ne permet de l’affirmer. Pour autant, à défaut de pouvoir le certifier, nous nous emploierons à imaginer la manière dont cela se passe chez eux. Il faut avoir conscience que ce que nous allons faire, n’est que la projection de ce que l’on pense que les animaux vivent comme type d’expérience juridique.

[45P.13.

[46Les enfants de bas âge vivent des expériences juridiques majoritairement en termes de droit positif (précédents des parents) et la quantité de droit intuitif est très faible (seul apparaît de manière précoce, les notions de propriété et de responsabilité). Les animaux sentients usent d’abord de droit intuitif avant que celui-ci, ne soit complété voire remplacé par un droit positif (les précédents des maîtres). Ce n’est que dans leurs relations entre eux, que les animaux sentients maintiennent un droit intuitif « pur », sans référence à une autorité extérieure (humaine).

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