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Post :
Merci pour les réponses. Le bon de commande est effectivement un mode sûr. Mons douté était qu'il y avait un laps de temps ( et une grosse commande en espèces sonnantes et trébuchantes) entre les 2 bdC et le second payait le 1er donc ... Mais je crois que j'ai maintenant tous les éléments Merci beau...
- Ven 01 Fév 2008 14:10
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Bon de commande ou contrat ? - Réponses: 3
- Vus: 2158
Post : Bon de commande ou contrat ?
Bonjour, Un gros doute concernant une opération juridique qui serait validée par des Bons de commande et des factures. Le 1er Bon de commande conditionnerait le second qui permet l'achat par l'acheteur final qui ne pouvait pas acheter en direct ! Hors il ne s'engage pas par contrat ... comment sécur...
- Jeu 31 Jan 2008 18:35
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Bon de commande ou contrat ? - Réponses: 3
- Vus: 2158
Post : Obligation de loyauté ou clause de respect de clientèle
J'aurai besoin d'un petit coup de pouce, quelqu'un pourrait me communiquer un modèle d'obligation de loyauté et aussi un modèle de clause de respect de clientèle. J'en ai plein de non concurrence ... mais pas celles la. C'est pour un contrat de prestation de services.
Merci Merci
Merci Merci
- Lun 06 Aoû 2007 18:31
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Obligation de loyauté ou clause de respect de clientèle - Réponses: 0
- Vus: 1185
Post :
Je n'ai peut être pas été très clair, elle est au bénéfice du Client, mais l'indemnité à payer par le Prestataire en cas de non respect de cette clause, comment la proporcionner ?
Merci
Merci
- Ven 15 Juin 2007 22:40
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Clause de non concurrence et indemnité forfaitaire - Réponses: 2
- Vus: 917
Post : Clause de non concurrence et indemnité forfaitaire
Bonjour à tous, Comment arriver à doser la somme des indemnités forfaitaires journalières à verser par un prestataire dans le cadre d'une clause de non concurrence, je ne souhaite pas exagérer ... bien sûr je suis du côté du client :lol: Mais je me doute que comme pour tout en cas de conflit le juge...
- Ven 15 Juin 2007 11:28
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Clause de non concurrence et indemnité forfaitaire - Réponses: 2
- Vus: 917
Post :
Justement la aussi est mon problème le dommage immatériel, j'espère ne pas me tromper, lui n'est pas prévu au code civil, donc difficulté de le "matérialiser" si je puis dire. Le but est souvent de circonscrire la responsabilité contractuelle aux dommages directs et aux sommes versées ...
- Ven 08 Juin 2007 16:03
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Dommages directs , indirects ? - Réponses: 7
- Vus: 48593
Post :
merci concis et précis 
- Ven 08 Juin 2007 12:18
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Dommages directs , indirects ? - Réponses: 7
- Vus: 48593
Post : Dommages directs , indirects ?
Bonjour,
La théorie des cours de droit est déjà un peu loin ...
, y a-t-il quelqu'un pour rafraîchir mes connaissances sur les dommages directs ou indirects, sinon je vais être obligé de chercher dans des placards poussiéreux ... voir si je retrouve de vieux livres 
Merci
La théorie des cours de droit est déjà un peu loin ...
, y a-t-il quelqu'un pour rafraîchir mes connaissances sur les dommages directs ou indirects, sinon je vais être obligé de chercher dans des placards poussiéreux ... voir si je retrouve de vieux livres
Merci
- Jeu 07 Juin 2007 22:40
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Dommages directs , indirects ? - Réponses: 7
- Vus: 48593
Post :
Il me semblait qu'il y avait une somme qui était de presque 379 € et surtout pas plus ...
Même pas droit à des remboursements de frais ni rien ... mais je peux me tromper
Même pas droit à des remboursements de frais ni rien ... mais je peux me tromper
- Jeu 07 Juin 2007 21:52
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: indemnisation de stage - Réponses: 3
- Vus: 1082
Post :
Personne ????
- Mar 22 Mai 2007 19:04
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Forums: Café juridique, les rencontres !
Sujet: Café, resto, bar sur Bordeaux - Réponses: 3
- Vus: 4703
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