LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour à tous,
Je souhaite développer un produit dont j'ai réaliser les plans mais voila, j'ai fait des recherches sur L'INPI et un brevet sur un fonctionnement similaire existe mais conçu d'une manière très différente.
Comment savoir où s'arrête la protection industrielle ?
Merci de m'aider

[Maire du Village]

Bonjour,
en allant voir un conseil en PI ou un avocat spécialiste ?

En effet prendre contact avec un CPI me semble être la réponse la plus appropriée, lui seul sera en mesure d'apprécier les critères d'inventivité/nouveauté de votre projet.

En attendant rien ne vous empêche de vous renseigner sur les différentes conditions de brevetabilité d'une invention afin d'avoir une première approche et une meilleure visibilité de la matière, ce qui vous permettra par ailleurs de tirer le meilleur parti de votre premier entretien certains CPI ayant tendance à facturer très rapidement et lourdement leurs heures de conseil autant éviter de perdre du temps sur des questions basiques.

Quelques liens classiques mais qui peuvent vous être utile :

http://www.wipo.int/reference/fr/index.html#legal

http://www.inpi.fr/fr/brevets/qu-est-ce ... revet.html

http://www.cncpi.fr/LEX--lexique-B-Brev ... rielle.htm

Bonsoir,

La protection conférée par le brevet est définie par les revendications (claims). Ainsi pour vous faire première une idée, commencez par lire la revendication 1. Si vous lisez chacune de ses caractéristiques sur votre produit alors vous êtes potentiellement contrefacteur.

Mais le mieux est de vous tourner vers un Conseil en Propriété Industrielle spécialisé en brevets, plutôt qu'un avocat. En effet, le CPI brevets a une formation d'ingénieur à la base que les avocats n'ont que très rarement.

De plus, même si vous n'identifiez pas toutes les caractéristiques des revendications dans votre produit, la doctrine des équivalents ne serait pas à exclure vu vos premières explications.

Cordialement,

Patentgineer