LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,
Pouvez vous m'indiquer vos avis :
Peut-on revoter 1 résolution votée ??
Pour info, il s'agit du cas d'une copropriété.

Merci d'avance de vos réponses.

j'apporte quelques compléments :
en effet, nous connaissons tous plus ou moins les procédures de vote des résolutions dans les assemblées générales, les problèmes de participation, d'"information", voire de "conseil" ... ! ( il y a meme ceux qui ne savent meme plus ce qu'ils ont voté ! ) et vous y croyez peut-etre pas mais meme de fatigue... des votants !!

Et dans ce type de cas (copropriété immobilière) les divergences des interets des syndic avec ceux des copropriétaires etc ...

voila pourquoi des résolutions sont parfois votées, impliquant parfois d'importants enjeux, pertes, dépenses, etc...
leur dénonciation devant le Tribunal est plus complexe...

c'est pourquoi ma question est de savoir si l'on peut tout simplement revoter lors d'une prochaine assemblée 1 résolution.
Le syndic prétend que NON ! ( or lui, son avis est intéressé puisqu'il est commissionné sur la grande dépense engendrée ! ).
Mais si cela est l'intéret et la volonté de la copropriété, je ne vois pas pourquoi l'on ne pourrait pas régulièrement revoter la résolution. ( L'On peut bien revoter même 1 loi pour l'annuler ou la changer, n'est-ce pas ? )

Voila et Merci de vos avis et réponses.

bonjour,

Qu'avez vous voté plus precisement ?
Travaux de fermeture de copro, travaux de ravalement de façade, mise aux normes ascenseurs, renovation de votre chaudière collective....... ?
Et à quelle majorite (majorite simple, majorite absolue de l'article 25 de la loi de 1965, majorite des deux tiers) ?

d'abord permettez moi de demander en quoi est-ce que cela change le caractère de "revoter" ??

ensuite, et pour répondre à votre question, il s'agit en l'espece, ici, des travaux de rénovation des cages d'escaliers ( tous les travaux que vous avez indiqué sont des travaux importants, utiles et souvent nécessaires, voyez vous ! ) où dans le cas présent :
1/ immeuble est de 12 étages avec ascenseur où personne n'emprunte évidemment les escaliers sauf exception
2/ travaux très chers ( environ 30.000 euros ) dont l'utilité est des plus contestables !
3/ le même type de travaux a eu lieu il y a 2 ans (sur les 3 premiers étages) : a/ des litiges non-résolus persistent,
b/ c'est deja sale apres seulement 2 ans ! ...
4/ de nombreux autres travaux seraient prioritaires par rapport à ces travaux totalement superflus au final !
5 et enfin/ tous les copropriétaires interrogés se disent CONTRE ou au mieux sans avis paticulier sur la question ! AUCUN ne s'est dit POUR (sauf 1 membre du conseil syndical) ! ! ET PERSONNE NE COMPREND COMMENT CETTE RESOLUTION A ETE VOTEE !!! ! ! ( aussi étonnant cela paraisse ! )
Des copropriétaires envisagent meme d'organiser 1 petition !!
voila.

eh... ne vous enervez pas !
Je tente simplement de comprendre la situation dans son ensemble !

Donc l'ag, s'est deroulée , des devis etaient presentes, la question etai bient à l'ordre du jour (presente dans la convocation)...
C'est bien cela ?

Au moment du vote de la resolution, un coproprietaire ou le syndic a sans doute presente le projet, un debat s'est instauré, et vous avez finalement procede au vote.
C'est cela ?

Le secretaire de seance a enregistre les vote contre, les abstentions, les vote pour.
Le calcul des tantiemes a ete fait.
Le nombre de tantiemes "pour" a sans doute ete superieur au nombre de tantiemes "contre".
C'est la raison pour laquelle les travaux ont ete accepte.

Un devis a ete donc retenu.
Une date d'exigibilite des appels de fonds a sans doute ete fixée.
Par exemple, 3 appels de fonds travaux en mars , avril, mai 2007.
Une date des travaux a ete determinée.


S'agissant de travaux de renovation, ces derniers se votent à la majorite simple (article 24 de la loi de 1965).Des travaux d'amelioration se votent à une majorite plus elevée (double majorite des 2/3, article 26 de la loi de 1965).
C'etait la raison de ma question et non une curiosite malsaine !

Des travaux de renovation peuvent etre immediatement engages par le syndic sans respecter le delai de 2 mois de l'article 42 de la loi de 1965.

Le syndic peut donc des à present excuter les travaux, des demain par exemple !

Il vous reste une solution si vous avez votez contre cette resolution : contester la dite resolution devant le TGI (avocat obligatoire) ! ce qui est rare, couteux, et les chances de succés sont reduites (l'ag est souverraine lors des votes).

Vous dites : "et enfin/ tous les copropriétaires interrogés se disent CONTRE ou au mieux sans avis paticulier sur la question ! AUCUN ne s'est dit POUR (sauf 1 membre du conseil syndical) ! ! ET PERSONNE NE COMPREND COMENT CETTE RESOLUTION A ETE VOTEE !!! ! ! ( aussi étonnant cela paraisse ! ) "

Comment s'est passé ce vote ?
Les votes ont eu lieu à main levée ? qui a procede au decompte des tantiemes ?
Le secretaire de seance a d'abord invité les votes "contre" a se manifester, puis les abstentionnistes ?
Le syndic a t il (comme souvent ) depassé son rôle en dirigeant les debats (en principe, le syndic n'est que secretaire de seance et doit laisser la direction des debats au president de l'ag ) ?
Si tel est le cas, vous avez ete "victime" d'un usage classique dans le monde de la copro, c'est à dire le "faire passer en force des resolutions et des travaux".
Et ce pour faire plaisir à un membre du CS.
Les chances de succes d'une action en contestation sont limitees....apres tout les coproprietaires sont des adultes majeurs, responsables et ne doivent pas se laisser manipuler ainsi !
Certaines regles seraient à revoir dans le dorit de la coro c'est evident !
Cela eviterait se genre d'abus !

Et je suis certain que vous n'avez pas negocie les honoraires travaux du syndic lors de cette ag non ?

eh... ne vous enervez pas !

Fort heureusement, je ne m'enerve absolument pas !!
c'est simplement des questions (domaine que je ne connais pas) car je cherche à comprendre s'il y aurait différents cas de figure.

Je tente simplement de comprendre la situation dans son ensemble !

J'entends bien !
C'est bien dans ce sens que je vous ai répondu en donnant bcp de détails à ma disposition.
Excusez la mauvaise formulation le cas échéant !
Et Mille Merci encore.

Merci de vos réponses et analyses ( sans aucune agressivité : avec lesquels j'etais et suis d'accord ! ! )
Mais vous ne répondez nulle part à ma question de base :

Peut-on revoter ??
Comment ?
si : non, Pourquoi pas ?
( j'ai donné meme l'exemple de la LOI votée )

De surcroit : 1 nouveau membre du conseil syndical (élu lors de ladite assemblée) le demande aujourd'hui et depuis même ladite assemblée générale.
Le syndic et 1 membre du Conseil syndical s'y opposent en relevant les points complexes que vous rappelez (contestation devant le TGI aux conséquences perdues d'avance, comme vous le savez ! ) !

En effet, vous avez raison ( et je le sais deja, voila le pourquoi de ma questions de "REVOTE" qui me parait toutefois opportun et bien motivé ) :

"Donc l'ag, s'est deroulée, des devis etaient presentes, la question etai bient à l'ordre du jour (presente dans la convocation)...
Au moment du vote de la resolution, le syndic" ( QUI A CHANGE LORS DE LA MEME ASSEMBLEE ENCORE ! DECIDEMMENT !! ) "a presenté le projet" ( PRESENTE est un bien grand mot ! TOUT LE MONDE EN AVAIT MARRE - FIN D'ASSEMBLEE VERS 22H30, CERTAINS ETAINT MEME PARTIS ! SYNDIC TRES LENT... ETC !!! ) ,
"un debat s'est instauré" ( NON ! PAS VRAIMENT !! ) ,
"et vous avez finalement procede au vote.
Le secretaire de seance ( SYNDIC ) a enregistre les vote contre, les abstentions, les vote pour" ( NON = dans les AG, l'on ne compte que les CONTRE et LES ABSTENTIONS, LES RESTANTS SONT CONSIDERES "POUR" !! n'est-ce pas ?! )

"Le calcul des tantiemes a ete fait." ( PAR LE SYNDIC aussi ! )

"Le nombre de tantiemes "pour" a sans doute ete superieur au nombre de tantiemes "contre". ( JE SUPPOSE ! )
C'est la raison pour laquelle les travaux ont ete accepte.

"Un devis a ete donc retenu." ( NON ! IL A ETE CONVENU DE CHERCHER MIEUX SI POSSIBLE ! )

"Une date d'exigibilite des appels de fonds a sans doute ete fixée." ( NON ! )

"Par exemple, 3 appels de fonds travaux en mars , avril, mai 2007.
Une date des travaux a ete determinée." ( NON PLUS ! )


"S'agissant de travaux de renovation, ces derniers se votent à la majorite simple (article 24 de la loi de 1965).
Des travaux de renovation peuvent etre immediatement engages par le syndic sans respecter le delai de 2 mois de l'article 42 de la loi de 1965.
Le syndic peut donc des à present excuter les travaux, des demain par exemple !
Il vous reste une solution si vous avez votez contre cette resolution : contester la dite resolution devant le TGI (avocat obligatoire) ! ce qui est rare, couteux, et les chances de succés sont reduites (l'ag est souverraine lors des votes)." ( EFFECTIVEMENT ! et THEORIQUEMENT ! )

Vous dites : "et enfin/ tous les copropriétaires interrogés se disent CONTRE ou au mieux sans avis paticulier sur la question ! AUCUN ne s'est dit POUR (sauf 1 membre du conseil syndical) ! ! ET PERSONNE NE COMPREND COMENT CETTE RESOLUTION A ETE VOTEE !!! ! ! ( aussi étonnant cela paraisse ! ) " ( OUI ! )

"Comment s'est passé ce vote ?"
"Les votes ont eu lieu à main levée ?" ( POUR decompter les CONTRE et ABSTENTIONS seulement ! )

"qui a procede au decompte des tantiemes ?" ( LE SYNDIC )

"Le secretaire de seance a d'abord invité les votes "contre" a se manifester, puis les abstentionnistes ?" ( OUI )

"Le syndic a t il (comme souvent ) depassé son rôle en dirigeant les debats (en principe, le syndic n'est que secretaire de seance et doit laisser la direction des debats au president de l'ag ) ?" ( OUI EFFECTIVEMENT !!! )

"Si tel est le cas, vous avez ete "victime" d'un usage classique dans le monde de la copro, c'est à dire le "faire passer en force des resolutions et des travaux".
Et ce pour faire plaisir à un membre du CS. ( OUI EFFECTIVEMENT !!! )

"Les chances de succes d'une action en contestation sont limitees....apres tout les coproprietaires sont des adultes majeurs, responsables et ne doivent pas se laisser manipuler ainsi ! ( OUI EFFECTIVEMENT !!! la réalité est autre comme vous le dites, n'est-ce pas ? ! )

Certaines regles seraient à revoir dans le dorit de la coro c'est evident ! Cela eviterait se genre d'abus ! ( OUI EFFECTIVEMENT !!! D'OU MA QUESTION DE "REVOTER" )


"Et je suis certain que vous n'avez pas negocie les honoraires travaux du syndic lors de cette ag non ?" ( OUI EFFECTIVEMENT !!! rappel : tout le monde en avait "marre" pour en finir apres +4h d'assemblée ! ! )

ET : Ou passent donc les obligations de renseignement, de conseil, et de veille à l'interet "de" la copropriété ... ?
MERCI ENCORE et esperant réponse a ma question de base ( "revoter" je le rappelle :
Peut-on revoter ??
Comment ?
si : non, Pourquoi pas ?
( j'ai donné meme l'exemple de la LOI votée )

et débat utile sur ces sujets importants.

reponse rapide cer je dois jouer un match de basket (je developperai apres si vous voulez ) :

Dans la mesure ou aucun devis n'a ete retenu, aucun montant determine ni aucun appel de fond, les travaux ne seront pas faits !
Le syndic ne peut rien faire,il ne peut retenir une entreprise, choisir un devis et faire executer, cela serait une faute grave de sa part.
Il n'a ete vote qu'un principe de travaux , ce qui ne veut rien dire et n'a aucun effet juridique.
Pour faire les travaux, le syndic devra convoquer une AG speciale, mettre au moins 3 devis à l'ordre du jour et faire voter sur ces devis.
Il devra determiner des dates pour les appels de fonds.

Vous n'etes donc pas lies.
A la prochaine ag, vous pourrez donc refuser de voter les travaux.
Retenez une chose : C'est comme si votre AG n'avait rien voté !
Tres bonne nouvelle pour vous donc !!!

Bonjour,

Tout à fait d'accord avec la réponse de christian.

Il s'agit ici d'un vote de principe cad que l'AG a décidé d'effectué des travaux, mais n'a pas décidé de montant relatifs à ces travaux ni voté sur un devis précis.

Donc, il faudra forcément une autre décision d'AG tendant à voter sur un devis précis avec un montant déterminé.

Si effectivement le syndic mandate une entreprise pour réaliser les travaux, il réaliserai un dépassement de ses popuvoirs, donc faute de ce dernier et devra en assumer les conséquences.

Je vous remercie de ces informations pertinentes et j'attends impatiemment vos développements, suites, détails, surtout fondements... comme vous me l'avez indiqué (apres match de basket ... ! Bon Match ! ).

Pour info et pour vous montrer le ridicule des situations rencontres :
Suite à vos indications, voici toute la réponse que je recois dudit SYNDIC :

"-Une décision votée régulièrement par l’assemblée générale peut être contestée dans les deux mois suivant sa notification par les copropriétaires absents non représentés. Concernant les travaux mentionnés, aucune contestation n’a été émise.
- La résolution relative à la rénovation des cages d’escaliers a été votée par 28 copropriétaires représentant 4270 tantièmes. Se sont opposés 15 copropriétaires représentant 1903 tantièmes, se sont abstenus 3 copropriétaires représentant 307 tantièmes.
- Le syndic a pour rôle d’assurer l’exécution des dispositions du règlement de copropriété et des délibérations de l’Assemblée Générale. Il doit notamment faire exécuter les travaux décidés par l’assemblée. Il ne peut se refuser de mettre en pratique une résolution sauf à démissionner.
- ...GESTION n’est en rien concernée par l’ordre du jour de l’assemblée du mois de juin, cette dernière ayant été préparée et convoquée par le conseil syndical et ... (ancien syndic viré lors de meme assemblée ! ). Le vote est intervenu de façon normale et ne peut être contesté qu’en suivant les modalités rappelées ci-dessus.
- Je ne suis pas certain d’avoir bien compris certains de vos arguments et j’ai relevé des affirmations erronées quant à ... Vous semblez mettre en cause notre honnêteté. Ne pouvant l’accepter, je transmets ce jour à notre Avocat l’ensemble des pièces de ce dossier pour qu’il détermine les actions à mettre en œuvre."

Ne riez pas trop fort ! ET Bonne Journée à tous.
Et Merci encore de vos avis et suites...