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Les perles des décisions de Justice.

Le Village de la Justice vous présente un ouvrage qui apporte un regard amusé et plein de surprise sur les tracas des tribunaux. "Les perles des décisions de Justice" est une compilation d’arrêts (résumés) de la chambre sociale de la Cour de cassation. Citations choisies qui nous amènent à rire et qui inciteront peut-être les lecteurs à prendre un peu de recul avant de se lancer dans une éventuelle procédure...

"Les perles des décisions de Justice" écrit par Patrick Meheust est un ouvrage édité dans la collection "Les perles" des éditions Larousse (2015).

L’auteur après avoir étudié, sur plusieurs années, un grand nombre de décisions de justice dans le domaine du droit du travail, propose dans son ouvrage une compilation "joyeuse" de ces jurisprudences.
Par les citations choisies, l’auteur apporte un regard décalé et drôle sur le droit du travail, sur la jurisprudence en ce domaine et sur les rapports entre les différents acteurs du monde de l’entreprise.

Pour vous donner une idée du ton de l’ouvrage, voici une sélection de ces citations :

Attention explosif !
« La faute inexcusable doit être retenue lorsqu’un ouvrier se sert d’une grenade explosive trouvée sur un chantier comme d’un marteau » (Cour de cassation, 17/07/1952)

Gâchis de nourriture
« Commet une faute lourde le salarié qui provoque l’arrêt des machines en procédant sur la première à une manipulation qui fausse ses réglages et en introduisant de la confiture dans la seconde » (Cour de cassation, 23/09/2009)

Jeu de massacre
« S’est rendu coupable d’une faute délibérée l’employeur qui laisse poursuivre un chantier alors qu’il est informé que la grue utilisée n’a pas la puissance suffisante pour soulever les charges en cause » (Cass. Soc. 28/04/2009)

Atterrissage brutal
« Constitue un manquement à une obligation découlant du contrat de travail la consommation de drogues dures entre deux vols par un membre du personnel navigant appartenant au -personnel critique pour la sécurité- qui n’a pas respecté les obligations prévues par son contrat de travail et ainsi fait courir un risque aux passagers » (Cass. Soc. 27/03/2012)

Patrick Meheust, quelles sont les raisons qui vous ont incité à écrire cet ouvrage ?

J’ai été directeur d’un très gros réseau de services aux personnes âgées pendant 10 ans. J’avais sous ma responsabilité 700 salariées (essentiellement des dames). Il fallait donc que je sois très au courant de la législation sociale. J’étais abonné à des revues de jurisprudence. Et à force de voir des arrêts abracadabrants, l’idée m’est venue de les collecter. J’ai donc pratiqué l’exercice pendant plusieurs années (en dilettante !). Puis vint le jour où j’ai tenté ma chance auprès d’un éditeur, Larousse, en l’occurrence qui avait une collection de recueils de perles. Ils ont "tilté" très rapidement.

C’est la muliplicité des motifs de conflit entre employeurs et salariés qui me semble particulièrement intéressante sur un plan sociologique. Quelle imagination de part et d’autre !(employeurs et salariés).
L’idée est quand même d’inciter les protagonistes à prendre un peu de recul avant de se lancer dans une procédure éventuelle.

Comment faites-vous pour trouver ces perles de décisions de Justice ?

Je trouve mes perles dans des recueils d’arrêts (il y en a plusieurs !) quelques unes ont été dénichées dans le Code du travail lui même. Maintenant que je ne travaille plus je poursuis ma quête à la bibliothèque universitaire de Vannes où j’habite.
C’est un sport d’endurance car les arrêts rigolos ne sont pas si nombreux. Le recueil "Les perles des décisions de justice" m’a pris à peu près 10 ans ! (pas à temps plein, rassurez vous).
Avec les soubresauts de la loi travail, je ne me fais pas d’inquiétude pour le tome 2 ! Il devrait y avoir de la matière...

A qui s’adresse votre ouvrage ?

L’ouvrage s’adresse à tout le monde. J’ai multiplié les journées dédicaces un peu partout. J’ai même un jeune de 15 ans qui m’en a pris un exemplaire une fois "si, si, ça me fait rigoler m’a t il dit". Cependant, je constate que le public un peu juriste répond particulièrement bien ! C’est une façon douce de découvrir la jurisprudence.

"Les perles des décisions de Justice" de Patrick Meheust aux éditions Larousse (2015).
Lien vers l’ouvrage : cliquez ici.

Marie,
Rédaction du Village de la Justice.

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