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Je poste ce commentaire au sujet de cet article car il m’intéresse en tant que juriste (M1 droit) et personnellement puisque je suis victime d’un accident sportif qui souhaite l’indemnisation de son préjudice.
Cet article à le mérite d’aborder un sujet banal de la vie courante qui peut arriver à tous le monde. Mais sous cet aspect banal d’une blessure sportive et particulier du retourné dans le jeu de foot, se cache des implications juridiques complexes qui ne sont qu’esquissées par cet article.
Oui sur le problème de l’intentionnalité de la faute civile qui distingue la faute sportive de la faute civile.
Mais dire que la faute sportive n’est pas forcément une faute civile n’est pas particulièrement éclairant sur le fait de savoir quand une faute sportive devient une faute civile, au regard de la complexité de l’élément intentionnelle qui mérite un plus grand éclaircissement.
Quant à l’affirmation de l’inapplication du refus de la théorie de l’acceptation des risques au delà de l’article 1384 C.Civ (art 1382 et 1383), la conclusion est hâtive car à ma connaissance aucun juge ne s’est prononcé sur ce problème juridique et il n’y a aucune argumentation juridique qui vient soutenir sa thèse par l’auteur de l’article (c’est donc une opinion qui peut être débattue).
En conclusion, cet article est intéressant mais mérite des approfondissements à partir de la source de cet article qui est l’arrêt de la 2ème Civ Cour de Cassation du 4 novembre 2010.
Meunier Sylvain