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Les conventions de forfait en jours : attention aux abus ! Par Raphaëlle Bensoussan, Avocate.
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13 janvier 2015, 12:00
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[1] article L.3121-43 du Code du travail
[2] Cour de Cassation, 2 juillet 2014, n°13-11940, Cour de Cassation, 29 juin 2011, n°09-71107