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bonjour
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9 novembre 2017, 20:40, par senf
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bonjour,
j’ai fait un recours a la cour contre une OQTF, et la cour a annulé la decision du prefet et l’a obligé de me livrer un titre de sejour provisoire,
en meme temps , j’ai mon passeport chez la PAF, est ce que je peux le recuperer avec cette decision de la cour ?
merci a vous ?