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Temps, pouvoir et Droit en Argentine. Par Julieta Melendi, Avocate. retour à l'article

9 juin 2023, 12:30

Dans cet essai, nous analysons l’arrêt « Victorio Spoltore c. Argentine » de la Cour Interaméricaine des droits de l’homme, du point de vue de la Théorie Egologique du Droit. Le choix est dû au fait que cette peine constitue le dernier cas dans lequel l’Argentine est condamnée pour le retard et le déni de justice qui en résulte par l’organisation internationale susmentionnée [1]. D’autre part, il est nécessaire de spécifier la théorie égologique comme un ensemble d’idées qui tente de répondre à diverses (...)

[1] Cour Interaméricaine des droits de l’homme, 06/09/2020, « Victorio Spoltore vs. Argentine », disponible sur : [https://www.corteidh.or.cr/docs/casos/articulos/seriec_404_esp.pdf

[2] Ces instruments sont les suivants : « Les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme », les « Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales » et la « Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale de l’OIT ».

[3] Ces canaux de réclamation peuvent être des alternatives aux canaux judiciaires, par exemple, dans les "Lignes directrices de l’OCDE pour les entreprises multinationales", le point de contact national est incorporé, qui en Argentine est situé au ministère des Affaires étrangères, du Commerce international et du Culte.

[4] Cour Interaméricaine des droits de l’homme, 06/09/2020, « Victorio Spoltore vs. Argentine », considérant no. 97.

[5] Cour Interaméricaine des droits de l’homme, 27/04/2012, « Fornerón et sa fille c. Argentine », disponible sur : https://corteidh.or.cr/docs/casos/articulos/seriec_242_esp.pdf

[6] Cour Interaméricaine des droits de l’homme, « Le droit à l’information sur l’assistance consulaire dans le cadre des garanties d’une procédure régulière », avis consultatif OC-16/99 du 1er octobre 1999, série A, n° 16, disponible sur : https://www.corteidh.or.cr/docs/opiniones/seriea_16_esp.pdf

[7] Cossio, Carlos, La teoría Egológica del Derecho y el Concepto Jurídico de Libertad. La théorie égologique du droit et le concept juridique de liberté.

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