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Médiation, et si on essayait le cheval ? Par Gérard Majourau, Directeur juridique. retour à l'article

23 octobre 2023, 18:00

Introduction. Médiation [1] : « Tout processus structuré, quelle qu’en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l’aide d’un tiers, le médiateur, choisi par elles ou désigné, avec leur accord, par la juridiction » [2]. Cheval : « Mammifère herbivore de grande taille, à un seul doigt par membre, coureur rapide des steppes et prairies, dont la domestication a joué un grand rôle dans l’essor des (...)

[1] À ne pas confondre avec la médiation équine où le cheval est le médiateur et non l’objet de la médiation.

[2] Art. 213-3 du Code de Justice Administrative issu de la directive UE « médiation » de 2008.

[3] Grand Dictionnaire Larousse.

[4] Les récents décrets n° 2022-245 du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation et n° 2023-357 du 11 mai 2023 relatif à la tentative préalable obligatoire de médiation, de conciliation ou de procédure participative en matière civile en sont de bons exemples.

[5] Décret n° 2023-686 du 29 juillet 2023 portant mesures favorisant le règlement amiable des litiges devant le tribunal judiciaire et sa circulaire d’application du 17 octobre 2023.

[6] Conseil national des Barreaux, l’avocat acteur des modes amiables de résolution des différends, 2ème édition, 2021.

[7] Pour les magistrats et les médiations judiciaires, voir par exemple l’article de Philippe Charrier, La médiation judiciaire en France - Innovation institutionnelle et pratiques professionnelles des magistrats, Revue des Sciences Sociales 65/2021, 80-89 https://journals.openedition.org/revss/6382

[8] www.ifce.fr

[9] www.institut-droit-equin.fr

[10] Par exemple Manuel Carius, Solène Maulard, Marion Wujeck-Deshayes, le droit du cheval et de l’équitation (3ème édition), Éditions la France Agricole, 2023 ou Être propriétaire d’un équidé en 50 questions, Institut du droit équin (ouvrage collectif), éditions IFCE, 2023.

[11] Un grand merci à Claire Bobin, directrice de l’Institut du droit équin (IDE) pour ses explications sur ce cas.

[12] Un grand merci à Claire Bobin, directrice de l’Institut du droit équin (IDE) pour ses explications sur ce cas.

[13] S’il se parle de syndication, de foal sharing ou de contrat tous frais tous gains, le médiateur non initié risque d’avoir un peu de mal à suivre la conversation.

[14] Le centre « Mayenne médiation » à Laval, dont les membres ont une forte valence dans le domaine du droit équin, vient de se renommer en « Pégase médiation » pour mettre en avant cette compétence https://www.pegase-mediation.fr/

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