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Chute d’un cavalier et responsabilité de l’entraîneur. Par Blanche de Granvilliers-Lipskind, Avocat.
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22 janvier 2024, 15:00
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[1] Article 1242-5 du Code civil.
[2] Cf Assemblée Plénière Cass 25/02/2000 arrêt n°97-17.387 Dalloz 2000 p.673,note Brun, JCP 2000 II n°10295 conclusions Kessous note Billiau, RTDC2000.582 Obs. Jourdain.
[3] Cf. Jugement du TJ de Paris du 13 Janvier 2022.
[4] Cass. ass. plén., 19 mai 1988, n° 87-82.654.