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Souffrance au travail et obligation de sécurité de l’employeur. Par Juliette Choron, Avocate.
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25 mars 2024, 09:30
Au sommaire de cet article... I. Sur la prise d’acte de la rupture. II. Sur l’obligation de sécurité. III. Sur les dépens et frais irrépétibles.
Une employée avait été recrutée par une association accueillant des personnes en situation de handicap sur un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel. La salariée a fait l’objet d’un arrêt de travail pour maladie et, à l’issue de son arrêt de travail, elle bénéficiait d’un temps partiel thérapeutique discontinu. À l’issue de son mi-temps (...)
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