LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Mon grand père vient de me poser une question à laquelle je n'arrive pas à répondre avec exactitude... Si q'uql'un peut m'aider cela serait très gentil =)

Alors voila = Mon grand père a une maison sur une pente avec d'autre maison. Ils doivent se raccorder au réseau public d'assainissement qui se trouve en bas de la colline.
Mon grand père voulait que la construction se fasse sous son terrain car plus pratique. or le maire impose la construction sur le domaine publique, donc les canalisation feront tout le tour des habitations.

Le paire peut il imposer ça ? Alors que ça serait plus simple et moins couteur de le faire passer sur le terrain ?

Le mére n'invantte rien, il prend les conseils techniquex du technichien de la DDE (direction départementale de l'équipement).

Vous pouvez saisir le tribunal administratif pour contester la décision du mére (du pére et du st esprit), mais sa décision reste éxécutoire.

Pitié! Ne la rédiger pas vous même! J'ai bien peur que le juge ne sanctionne votre AURTAUGRAFFE.

Cher Emmanuel Golstein, je vous trouve un peu dur avec Stridou, car il n'a fait que 3 fautes de frappe.
Il est clair qu'il maîtrise parfaitement la grammaire, l'orthographe et la conjugaison.

En revanche, je vous suggère de relire attentivement votre intervention sur le sujet "conclusions d'appel", vous pourriez avoir quelques surprises ...

Cordialement

Bonjour,

Mon grand père vient de me poser une question à laquelle je n'arrive pas à répondre avec exactitude... Si q'uql'un peut m'aider cela serait très gentil =)

Alors voila = Mon grand père a une maison sur une pente avec d'autre maison. Ils doivent se raccorder au réseau public d'assainissement qui se trouve en bas de la colline.
Mon grand père voulait que la construction se fasse sous son terrain car plus pratique. or le maire impose la construction sur le domaine publique, donc les canalisation feront tout le tour des habitations.

Le paire peut il imposer ça ? Alors que ça serait plus simple et moins couteur de le faire passer sur le terrain ?

Votre question est vraiment sérieuse ?
Pour une fois qu'un maire ne confond pas domaine public et propriété privée pour installer un ouvrage public, ce serait une bien mauvaise idée que de le lui reprocher

En fait, cela dépend de quelle partie de canalisation on parle.

Si c'est pour desservir tout le monde, alors nécessairement il convient de faire passer l'ensemble sur le domaine public, car sinon à chaque intervention il faudrait rentrer chez votre grand-père, ouvrir sa pelouse, etc etc.... ce n'est pas raisonnable.

Si, par contre, on parle de sa desserte, alors le raccordement vers sa maison passera de toutes les façons chez lui.

Maintenant, je dis ça.... la question date de juin, donc circulez, y'a rien à voir !