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bonjour

Dans le cadre du calcul de l'IS,il est nécessaire de pratiquer des réintégrations et des déductions extra-comptables pour déterminer le résultat fiscal. Les plus values latentes sur opcvm doivent être réintégrées au résultat fiscal. Qu'en est il des plus values lors de la cession d'opcvm ? leur prix doit il être réintégré?

Merci d'avance

Bonjour,
Vous parlez bien de l'ISF ?
Cession réalisée en cours d'année, donc fruit de la vente, plus-values comprises, ayant atterri quelque part sur un compte, donc faisant partie du patrimoine décrit par ailleurs et donc déjà "incorporé".
On doit réintégrer les plus-values latentes parce que, justement, elles n'apparaissent nulle part ailleurs.

C'est un peu le même principe qu'un bien immobilier ou autre estimé à sa valeur actuelle et non pas celle au moment de son achat.

Je parlais de l'IS mais votre réponse est tout de même satisfaisante. Vous avez répondu à ma question concernant les plus values "non latentes" qui ne doivent pas faire l'objet de réintégration puisqu'elles sont déja prises en comptes.

Merci pour votre réponse

Bonsoir,

En principe, au moment de la cession d'un OPCVM, le prix de revient fiscal pour le calcul de la plus-value est corrigée des écarts de liquidation dont il a été tenu compte antérieurement.

Ainsi par exemple, soit un OPCVM acquis pour 1000 et valant 1200 au 31//N, la plus-value de 200 sera taxée.

Si, en N+1, l'OPCVM est cédé (ou liquidé) pour 1500, la plus-value sera calculée par différence entre 1500 et 1200.

Si, en N+1, l'OPCVM est cédé (ou liquidé) pour 1500, la plus-value sera calculée par différence entre 1500 et 1200.

Et donc pour le calcul de l'Is dans ce cas on ne fait pas de réintégration?

Dans la logique que vous avancez, il ne faudrait pas parler de réintégration mais de déduction de la quote-part déjà taxée.

Mais je ne crois pas qu'une telle manipulation soit nécessaire.

En effet, à mon sens, la plus-value se calcule par différence entre le prix de cession (ou de liquidation) et la valeur liquidative à l'ouverture de l'exercice, qui est la même que celle à la clôture de l'exercice précédent et qui a servi de référence à la taxation de la plus-value latente.

C'est le sens de l'exemple pris dans mon précédent message.

En effet, si l'on se réfère au mode de calcul des plus ou moins values latentes à prendre en compte fiscalement, il s'agit de calculer la différence entre la valeur liquidative à la clôture de l'exercice et la valeur liquidative à l'ouverture de l'exercice. La valeur positive est imposable, et la valeur négative est déductible (il y a une ligne pour chaque hypothèse dans l'imprimé 2058-A).

Le raisonnement doit, à mon sens, être le même en cas de cession d'OPCVM.

Ainsi, dès lors que la plus-value se calcule par référence à la dernière valeur liquidative, et non pas par rapport au prix d'acquisition, il n'y a pas de risque de double imposition et donc aucune manipulation à faire (réintégration ou déduction).

ok , merci pour votre réponse trés claire