LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

J'ai une question relative à l'imitation de marque.

Deux marques présentent de grandes similitudes et elles vendent des produits similaires (meubles). Toutefois, ces produits ne sont pas destinés au même public, pour l'une ils sont destinés aux professionnels, pour l'autre aux consommateurs.

Dans un tel cas, peut-il quand même y avoir imitation de marque ou le fait que la clientèle soit différente exclue tout risque de confusion?

Merci.

Bonjour,
Tu as en partie raison, dans le sens où le public de destination des produits et services doit être pris en compte dans le cadre de la comparaison globale effectuée entre deux marques pour savoir s'il y a contrefaçon.
Mais il faut bien comprendre que, même dans le cas que tu évoques, il peut y avoir chevauchement entre les deux types de publics. Par exemple, si les produits destinés aux professionnels sont souvent exclusivement destinés aux professionnels (via des circuits de distribution particuliers), les produits destinés en revanche aux consommateurs finaux sont également accessibles aux professionnels.
Par ailleurs, ce critère n'est pas à lui seul suffisant pour déterminer s'il y a contrefaçon. En fait, selon le public considéré (grand public ou professionnels), on appréciera s'il possède un degré d'attention élevé ou non lors de l'achat des produits marqués. Et, selon son degré d'attention, on pourra estimer qu'il sera plus ou moins sensible aux ressemblances ou aux différences entre deux marques. Il s'agit donc d'un élément, parmi d'autres, de l'appréciation du risque de confusion.
Si la question que tu poses est en relation avec un cas réel et que tu cherches une réponse claire, il est sans doute un peu tard, mais il faut aller consulter un juriste spécialiste du droit des marques, conseil en propriété industrielle ou avocat titulaire d'une mention de spécialisation en propriété intellectuelle.
Dans le cas contraire, il existe de nombreux articles sur la question... toujours intéressants à lire.
Bon courage!
Manuel