LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour

Une fois n'est pas coutume je poste ici


Je souhaite aider une amie qui a repris ses études après plusieurs maternités et des études très brèves.

Elle a du mal avec les plan binaire et me demande si je peux l'aider.

Son sujet de dissertation le fonds de commerce

D'hab pas de pb mais là compte tenu de l'ampleur du sujet j'ai du mal.....

L'un de vous peut il m'aider ? ce serait sympa sachant que bien sûr je cherche de mon côté mais comment mettre le fonds de commerce en 2 parties 2 sous parties.... (19 ans j'ai quitté la fac moi )

Je serai ravie de toute suggestion de piste

Et encore merci
Cécile

Bonjour,

Le sujet est tellement vaste.
Peut être quelques pistes :
parler des éléments du fonds de commerce (notamment le droit au bail qui est tres important, le nom commercial, la clientèle), la différence avec l'achalandage, le fait que c'est une universalité de fait

parler de la vente (formalisme, au niveau des cessions de parts, sanction des omissions, ds quels cas y a-t-il nullité, le privilège du vendeur, les clauses de concurrence, les inscriptions au RCS, publicité...)

par contre, niveau problématique ... Je vais réfléchir !!

Merci

Je pensais également

1 Eléments corporels
2 Eléments incorporels
mais mes connaissances en matière de droit commercial datent un peu je me trompe peut être

Peut être envisager sous l'angle de la protection commerçant / créancier :

I- protection du commercant, éligibilité au proc coll, dispositions du Décret de 53 sur bail commercial, éléments obl du contrat de vente, priviliège du vendeur et action résolutoire

II-protection des créanciers : publicité du RCS, opposition, droits de surenchère, vente globale, obl de notification en cas de saisie d'un élément isolé

Encore merci (pour elle et pour moi car en social oui en commercial j'ai un peu plus de mal puisque je ne pratique pas

Bonjour,

à mon sens:

I/ Régime ou nature juridique du FC

II/ Contrats relatifs au FC ou l'exploitation du FC

Merci