Par Cyril Braniste, Avocat.
 
Guide de lecture.
 

Aliénation parentale, emprise : retour d’expérience, regard d’un avocat.

Le syndrome d’aliénation parentale « SAP » existe sous cette qualification depuis les années 80.
Il s’agit, selon la définition du psychiatre Gardner qui a théorisé la notion, d’un « ensemble de troubles psychologiques qui sont la conséquence chez l’enfant et l’adolescent, d’une situation où un parent qualifié "d’aliénant" s’efforce par tous les moyens de l’éloigner de son autre parent "parent aliéné", et ce notamment avec la participation active de l’enfant ».

Fréquemment invoquée devant le juge aux affaires familiales à l’occasion d’un conflit sur la résidence, ainsi que devant le juge des enfants, cette notion a fait l’objet de controverses.

Certains juristes et militants associatifs ont combattu le SAP, lui contestant sa valeur scientifique, et lui reprochant d’être utilisé comme moyen de défense en réponse à des accusations de violence conjugale ou d’’abus sexuel.

A mon sens, il s’agit d’une manière binaire d’opposer des comportements également toxiques et destructeurs.

Que la notion soit qualifiée « d’aliénation parentale », « d’emprise », de « manœuvre irraisonnée exercée par un parent avec intention de nuire, en vue d’éloigner un enfant de l’autre parent », que la notion soit quelque fois instrumentalisée, on ne peut de bonne foi contester que ce type de comportement pathologique existe, se rencontre plus fréquemment qu’on ne croit, et surtout constitue une vraie maltraitance psychologique.

Le SAP est susceptible de faire des ravages sur les enfants, comme sur les parents victimes, et leurs proches.

Au-delà de la souffrance terrible ressentie par un parent privé de son enfant, l’enfant voit la construction de sa personnalité gravement menacée par l’image négative de son autre parent niée dans son existence, et sa fonction parentale.

Fruit d’une observation de la pratique judiciaire à travers deux cas emblématiques récemment plaidés, le présent article a pour vocation d’en tirer les enseignements, et d’inciter les magistrats, auxiliaires de justice, experts et travailleurs sociaux à prendre en considération avec rigueur et sérieux ce type de situation, à en mesurer la gravité, et avoir le courage de prendre les mesures qui s’imposent.

Au terme de l’article 373-11-2 du code civil, « lorsqu’il se prononce sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale, le juge prend notamment en considération :(entre autres critères) :
- L’aptitude de chacun des parents à respecter les droits de l’autre,
- Les pressions ou violences à caractère physique ou psychologique exercées par l’un des parents sur la personne de l’autre.

S’agissant de situation d’aliénation parentale, la pratique révèle un certain manque de rigueur dans l’application de cet article et une méconnaissance chez de nombreux professionnels des enjeux réels du traitement judiciaire de la problématique.

Premier cas :

Valérie, 10 ans, et sa mère Isabelle.
Isabelle vit avec son mari Armand et sa fille Valérie.

Isabelle est une personne effacée, d’une nature douce, non conflictuelle, elle exerce des responsabilités professionnelles prenantes, et affronte courageusement vie domestique et travail.

Véritable tyran domestique, Armand est dur, autoritaire, humiliant avec sa femme en présence de Valérie. Il lui reproche à peu près tout ; de mal faire la cuisine, le ménage… de ne pas être une bonne mère. Prenant l’enfant à témoin, il lui dit souvent « T’es nulle, tu sers à rien ».

Valérie donne raison à son père contre sa mère qui ne sait pas se défendre. Elle lui manque régulièrement de respect, et lui tient elle aussi des propos humiliants.

Lorsqu’elle veut faire des câlins à sa fille, celle-ci la rejette violemment.

Une relation de « complicité malsaine père-fille » est ainsi instaurée contre la mère, qui se voit ainsi accablée au quotidien par le couple formé par son mari et sa fille.

Désespérée, en but à une hostilité permanente, la mère finit par quitter le domicile conjugal, et demande le divorce.

Elle sollicite la fixation de la résidence alternée de Valérie.

Après avoir entendu l’enfant qui tient un discours bien rodé par son père, le juge aux affaires familiales déboute la mère de sa demande de résidence alternée, et fixe la résidence de l’enfant chez son père avec attribution d’un droit de visite et d’hébergement un week-end sur deux à la mère.

Une expertise médico psychologique est ordonnée.

La mère se réfugie dans le travail, et noue une relation avec un collègue qui la soutient.

Depuis son départ, elle ne peut exercer son droit de visite et d’hébergement, Valérie refuse de la suivre à la sortie de l’école, son père étant toujours posté devant l’école. Les insultes fusent.

Lorsqu’elle veut porter plainte au commissariat, les policiers lui opposent « qu’ils ne peuvent arracher l’enfant de force à leur père ». On l’incite à faire une main courante. Elle doit insister pour porter plainte.

Une fois, Valérie accepte de suivre sa mère et passe une demi-journée avec elle, sans lui parler, la regardant froidement.

A un moment, Isabelle oublie son téléphone portable sur la table de la cuisine, et va respirer dans le jardin. Par la fenêtre, la mère surprend sa fille fouillant dans ses photos et sa messagerie WhatsApp. Elle réalise que Valérie, en service commandé par son père, fait intrusion dans ses messages personnels pour trouver la preuve de son adultère.

Par la suite, dans le cadre de la procédure, l’enfant dira aux enquêteurs sociaux et aux psychologues que sa mère est une « pute, une salope », et leur montrera fièrement la capture d’écran qu’elle a faite.

Dans le cadre de l’expertise, le père et l’enfant présenteront la mère comme démissionnaire, abandonnique, irresponsable, lui imputant tous les torts.

La mère tentera d’expliquer malgré sa timidité et son sentiment de culpabilité, ce qu’elle a vécu au domicile.

L’expert notera que le discours de l’enfant « semble calé sur celui de son père. Son discours est froid et sans affect comme celui de son père », mais l’expert semble ne pas y attacher vraiment d’importance, et n’en tire aucune conséquence.

Il conclut qu’il n’y a pas à remettre en cause l’aptitude maternelle. La mère présentant les toutes les caractéristiques d’une mère aimante et bouleversée par la situation, et conclut à un conflit parental aigu, au maintien de la résidence de l’enfant chez son père.

De l’opportunité au maintien d’une thérapie familiale ou d’une médiation.

Suite aux plaintes d’Isabelle, le père est convoqué, il se protège derrière le refus de l’enfant de voir sa mère.

Elle saisit le juge des enfants qui ouvre un dossier d’assistance éducative.

Sont nommés une équipe d’assistantes sociales spécialisées, ainsi qu’un psychiatre pour une expertise psychiatrique.

Après plusieurs mois, le rapport des assistantes sociales est rendu. Il conclut en ces termes : « Conflit parental aigüe. Conflit de loyauté. Enfant pris en otage dans un conflit d’adulte. Nécessité d’une meilleure communication dans l’intérêt de l’enfant, poursuite de l’assistance éducative ».

Le psychiatre constate que le comportement de l´enfant et de son père sont particulièrement troublant, ils obéissent à un certain nombre de critères :
- Une attitude de dénigrement systématique émanant de la fille comme de son père à l’encontre de la mère :
- une argumentation irrationnelle pour justifier ce dénigrement,
- une absence d’ambivalence dans le discours de l’enfant et de son père. (Tout est nul, il n’y a rien de bon, tout est à jeter chez la mère),
- l’affirmation forte par l’enfant que cette décision vient de lui seul,
- un soutien indéfectible à son père,
- une absence de culpabilité,
- l’usage de phrases et d’expressions - empruntées à son père,
- un dénigrement et une rupture des liens concernant la famille de sa mère, oncles et tantes maternelles, grands-parents maternels.

Il s’agit des critères de comportement observés par le psychiatre Gardner lors de la description du syndrome d’aliénation parentale. Ici le tableau clinique est complet.

L’aptitude maternelle n’est absolument pas remise en cause par l’expert qui constate la capacité aimante d’Isabelle et sa grande souffrance de la situation.

Le profil pervers de la personnalité du père est décrit.

L’expert conclut à un syndrome d’aliénation parentale. Il conclut à la mise en place de soins thérapeutiques (thérapie familiale au besoin sous la contrainte et à l’ouverture d’un dossier d’assistance éducative chez le juge des enfants).

Après avoir entendu longuement l’enfant, ses parents et leurs avocats, le juge des enfants rend une ordonnance très motivée au terme de laquelle il place l’enfant dans une famille d’accueil, et ordonne la poursuite d’une mesure d’assistance éducative renforcée. Il attribue à la mère un droit de visite, et suspend en l’état tout droit de visite du père.

Au terme d’une année de travail rigoureux des travailleurs sociaux, et psychologues pour restaurer le lien mère enfant, Valérie est retirée à sa famille d’accueil et confiée à sa mère.

Le père continue de voir sa fille en lieu de médiation.

Valérie et sa mère sa mère ont une relation apaisée. Le processus pervers a été endigué à temps.

Deuxième cas :

Amanda 10 ans, Jérôme 8 ans, Carole 5 ans, et leur père Jean Luc.
La famille habite en région parisienne.

Il y a quelques mois, leur mère Ghislaine met Jean-Luc devant le fait accomplit d’un départ avec les enfants mineurs dans le sud-ouest, pratiquant ainsi un coup de force. Se comportant en propriétaire de ses enfants, elle prend toutes les décisions relevant de l’autorité parentale seule (scolarisation, suivi médical etc…), et ne donne aucune information ni même son adresse au père.

Jean-Luc, après plusieurs semaines, parvient à parvient à trouver l’adresse de la mère, et saisit le juge aux affaires familiales en référé, sollicitant le retour de ses enfants au domicile familial.

Avant-dire droit, le juge ordonne une expertise médico psychologique, une enquête sociale.

Il se voit débouté de sa demande de transfert de résidence du domicile des enfants chez lui, au motif que les enfants sont déjà scolarisés et qu’ils ont trouvé leurs repères dans leur nouveau domicile.

Il est précisé que, entendus par le juge, les deux aînés ont évoqué pour la première fois la prétendue violence de leur père, et indiquent qu’ils souhaitent rester avec leur mère.

Le juge attribue au père le droit de visite et d’hébergement le plus large possible, et met à la charge de la mère le coût des trajets des enfants.

La mère met à profit le temps qui passe pour procéder à un vrai lavage de cerveau de ses enfants, tenant un discours victimaire et systématiquement disqualifiant à l’endroit du père.

Il s’agit d’une vraie entreprise d’élimination du père de la vie des enfants.

Elle construit un discours visant à se faire passer pour victime de violences conjugales et réunit ses enfants pour des mises au point stratégiques.

Dans le cadre de l’enquête sociale et de l’expertise. Les enfants et la mère, tiennent un discours absolument identique.

L’enfant le plus jeune dévoilant que la mère a réuni la fratrie pendant plusieurs heures pour préparer l’entretien avec l’expert.

L’enquête sociale conclue à un conflit parental aigüe, un conflit de loyauté, a la nécessité d’une médiation.

L’aptitude paternelle n’est pas remise en cause. Au contraire. La violence alléguée par Madame et par les enfants paraît sujette à caution. La mère est présentée comme légèrement sur protectrice mais les enfants ont trouvé leur équilibre dans leur nouveau cadre de vie.

L’expert psychiatre, quant à lui, constate que le « discours des enfants est à l’unisson de la mère ». Les propos sur les violences conjugales qui n’ont jamais fait l’objet de plainte semblent contradictoires et incohérents. Il constate une réelle « froideur affective » des enfants lorsqu’ils parlent de leur père.

Les enfants sont comme coupés de leurs émotions et manquent d’empathie. Est observé une influence très grande des deux aînés sur le petit dernier pour qu’il rejette lui aussi son père. D’ailleurs ceux-ci l’appellent par son nom de famille au lieu de l’appeler « papa ».

Il constate une nette tendance à la manipulation de la mère, et une emprise très forte sur les enfants. Il constate que les critères du syndrome d’aliénation parentale énoncés dans le premier cas sont ici réunis.

Selon l’expert, tout a été entrepris de façon délibérée par la mère pour aboutir à une rupture du lien père enfant, étant précisé que la mère a reconstruit sa vie avec un autre homme, qu’elle désigne sans ambiguïté comme père de substitution.

L’expert constate un processus pervers et fanatique au sein de cette famille recomposée, et pose que les enfants sont en danger moral.

Il préconise la saisine du juge des enfants, et l’instauration de mesures éducatives renforcées avec mise en place de droits de visite en lieu de médiation.

Pour autant, l’expert ne préconise pas de transfert de résidence chez le père. Il va même jusqu’à considérer qu’en cas d’échec du travail éducatif, il n’y a pas lieu de s’acharner dans la mesure où les enfants ont des conditions de vie adaptées chez leur mère.

Le travail éducatif se poursuit pendant des mois. Il est constaté que les deux aînés sont à ce point figés dans leur rejet du père, que toute approche psychologique semble vaine.

Seul le petit dernier a accepté de communiquer avec son père lors d’entretiens médiatisés individuels, et donc isolés de ses frères et sœurs et de sa mère.

Les enfants resteront chez leur mère.

A la différence du cas d’Isabelle, aucun placement, aucun transfert de résidence ne sera ordonné.

Ces deux cas sont représentatifs. Ils témoignent des obstacles et disfonctionnements de la prise en charge, de la problématique de l’emprise d’un parent sur les enfants.

Pourtant, la justice peut aider, voir désamorcer cette bombe à retardement qu’est l’aliénation parentale Encore faut-il qu’elle évalue à temps, et appréhende à sa juste mesure la gravité de la situation.

Ces situations doivent être appréhendées rapidement. Avant qu’il ne soit trop tard.

Le travail de sape exercé par un parent s’imprime avec le temps, et lorsque l’enfant devient adolescent, il est très difficile de lui faire changer de vision.

Or, le temps d’enquête et le temps judiciaire sont trop longs. Parce qu’ils sont débordés et qu’ils n’ont pas assez de moyens, il arrive fréquemment que les services de police relativisent les plaintes en non présentation d’enfants lorsque l’enfant exprime son refus de voir le plaignant.

Les transports sur les lieux sont rares, on encourage à faire une main courante, une médiation, la plainte pénale, si elle est enregistrée ne déclenche que tardivement l’enquête. On s’exprime sur le registre de l’affaire « le conflit parental ».

La situation est banalisée.

Qu’ils soient mandatés par l’autorité judiciaire, ou qu’ils agissent dans un cadre strictement administratif, les services sociaux suivent souvent la même logique normative, et semblent se protéger derrière un discours formaté.

Ce sont souvent les mêmes éléments de langage qui reviennent dans les rapports d’enquête sociale, « conflit parental, conflit de loyauté, enfant pris en otage dans le conflit ».

On constate très souvent un refus quasi systématique d’appréhender la situation telle qu’elle est, parce que l’on s’interdit de stigmatiser un parent par rapport à l’autre.

On met la balle au centre et on ne nomme pas les choses.

S’agit-il d’un manque de conviction, de courage ? Une manière de jouer toujours la même petite musique, d’appréhender les dossiers avec toujours la même grille de lecture ? Ou une méconnaissance pure et simple de la problématique ?

Préconiser un suivi éducatif et psychologique « sous la contrainte » n’a pas de sens. Comment peut-on forcer un parent à s’y prêter ?

Il s’agit donc d’une proposition vide de contenu.

Quand on sait qu’il est prouvé que le syndrome d’aliénation parentale peut saper le fondement de la personnalité d’un enfant, que plus tard les enfants vivent leur vie d’adulte avec un sentiment de culpabilité prégnant et des difficultés pour nouer des relations intimes, il y a matière à s’interroger.

S’agissant des experts psychologues ou psychiatre auprès des tribunaux, force est de constater que certains effectuent un travail rigoureux et analysent sérieusement la situation. Pour autant, en tirent t’ils conséquences qui s’imposent ?

Dans le cas de Valérie, c’est le juge des enfants lui-même qui de manière radicale, sans préconisations des services sociaux ni de l’expert, a extrait l’enfant du milieu toxique dans lequel elle évoluait, pour la placer à titre transitoire dans une famille d’accueil.

Solution brutale en apparence, mais qui s’est révélée salutaire.

Mais dans le cas de Jean-Luc, c’est un magistrat qui, après avoir constaté le coup de force d’une mère qui se fait justice a elle-même en séparant les enfants du père, valide cette situation de fait.

De quoi l’institution a-t-elle peur ?

La première chose à faire pour protéger les victimes d’une secte est de les sortir de la secte et de les soigner, de les soustraire à l’emprise du gourou.

Or dans le cas des enfants de Jean-Luc, l’expert constate que les enfants sont fanatisés, mais préconise de les laisser dans leur secte si les mesures d’aide et de soins ne marchent pas !

Comme elle le fait pour d’autres formes de maltraitance intra familial, il est temps pour l’institution judiciaire de prendre à bras-le-corps ce type de comportement particulièrement toxique qui détruit psychologiquement un enfant et toute une famille.

Il convient d’y mettre les moyens et lui consacrer le temps et l’énergie nécessaire.

Cyril BRANISTE
Avocat

Recommandez-vous cet article ?

Donnez une note de 1 à 5 à cet article :
L’avez-vous apprécié ?

32 votes
Commenter cet article

Vos commentaires

A lire aussi dans la même rubrique :

LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs