Marie
Rédaction du Village de la justice.

 
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  • 1re Parution: 15 mai 2014

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Guide de lecture.
 

L’intérêt des cabinets d’avocats pour les startups.

Le monde des startups est celui de l’innovation. Est-il intéressant pour un cabinet d’avocat de s’investir dans le monde des startups ? Est-ce un marché envisageable ? Comment une telle collaboration peut-elle fonctionner ?
Le Village de la justice vous en parle...

Un accompagnement adapté à la particularité des startups.

Les startups sont des entreprises dynamiques, innovantes, et jeunes, les deux dernières caractéristiques représentant à la fois une force et une fragilité.

Le rôle d’un cabinet d’avocat s’engageant auprès d’une entreprise innovante est de vérifier si l’idée qu’elle souhaite mettre en œuvre est nouvelle et s’il est possible de protéger la création résultant de cette idée. Si c’est le cas, alors le cabinet s’emploiera à sécuriser l’innovation ainsi que son processus de création.

Le cabinet a également pour tâche de sécuriser les relations de la startup avec ses clients, ses fournisseurs et ses partenaires... et d’envisager l’avenir, beaucoup plus imprévisible pour ces nouvelles structures. C’est aussi ce qui fait le côté motivant de ces dossiers pour un avocat...

Le cabinet d’avocats propose aussi des formations juridiques afin d’éviter à ces sociétés nouvelles de commettre certaines erreurs. Il peut mettre en place un accompagnement juridique approfondi sur la propriété intellectuelle, le droit des contrats et des contentieux.
Par leurs conseils les cabinets assurent donc la viabilité juridique du projet, voire la viabilité tout court !

Les risques d’un tel accompagnement pour les avocats.

Le principal risque d’un tel partenariat peut venir de la fragilité financière des startups : elles ont des besoins inversement proportionnels à leurs moyens... De ce fait, elles vont se voir proposer par les cabinets d’avocats des tarifs préférentiels, adaptés à leurs moyens.
De plus, les cabinets d’avocats font en sorte que leurs honoraires soient pris en charge par les investisseurs de la startup.

Ajoutons que la maîtrise des risques juridiques par des professionnels du droit limite en principe les risques de faillite, d’où l’importance d’un accompagnement juridique de la startup dès le début de son projet.

Les domaines du droit concernés par un tel accompagnement.

Comme toute entreprise, une startup a besoin de protéger sa marque, son domaine ; elle nécessite une protection de la propriété intellectuelle.
Les domaines du droits concernés sont variés, cela comprend le droit des sociétés, fusions-acquisitions, le droit des nouvelles technologies, le droit des affaires, le droit fiscal, le droit de la concurrence, le droit social ou encore le droit des contrats...

Les cabinets qui s’investissent auprès des startups.

Certains cabinets ont vu l’intérêt que pouvait représenter pour eux une collaboration sérieuse avec les startups.

Nous vous présentons quelques-uns de ces cabinets (liste non-exhaustive) :

Le cabinet Clairmont Avocats, dont nous avons recueilli le témoignage lors du Prix de l’innovation relation client, s’investit auprès des entreprises innovantes par un accompagnement juridique personnalisé afin de sécuriser leurs actifs en propriété intellectuelle. Le cabinet agit en partenariat avec le cabinet d’experts comptables BDO, dans le cadre du programme « BDO startup ».

Le cabinet Saul Associés a mis en place en juin 2014 la Saul Factory. Ce service a pour but de proposer une vision à « 360 degrés » de l’entrepreneuriat. Concept unique qui regroupe une fois par mois des professionnels du droit, du chiffre, de la stratégie et de la technologie. Ces derniers reçoivent individuellement et gratuitement les « start-uppers », les entrepreneurs, pour répondre à toutes leurs questions.

Le cabinet d’avocats August et Debouzy a lancé en 2013 le programme « Start you up ».
L’objectif de ce programme est de proposer un accompagnement juridique global et exclusif à des entreprises "audacieuses" pour une durée déterminée et à des tarifs adaptés à leurs moyens financiers. Ces entreprises sont sélectionnées sur la base de leur innovation, de leur singularité et de leurs perspectives de développement.

11.100.34. Avocats associés propose depuis 2008 la « startup box ». Ce cabinet s’est spécialisé dans le conseil juridique aux startups. Il propose l’ensemble des prestations et actes juridiques identifiés comme nécessaires, de la mise en œuvre du projet d’une startup jusqu’au stade de la levée de fonds.

Le cabinet Levins, Jobard, Chemla avocats a mis en place un département entièrement dédié aux startups afin de répondre à leurs spécificités, le « startuplegal. »

Le cabinet d’avocats Nauta Dutilh propose un programme dénommé le « YICLaw ( Young Innvative Company Law) » . Il s’agit d’une plate-forme d’information dénommée Kreskado (croissance en espéranto) sur laquelle les jeunes sociétés peuvent trouver des informations de qualité en relation avec leur domaine d’innovation, ou bien les étapes à suivre pour créer et développer une société. Elles peuvent également être mises en contact avec des experts (chefs d’entreprise, directeurs RH, investisseurs...).
Les startups inscrites au programme bénéficient d’un accès simplifié aux services d’avocats.

Alto Avocats est un cabinet d’avocats d’affaires spécialisé dans l’univers des start-ups, qui a "packagé" une offre adaptée en général à la création d’entreprise à croissance rapide. Le forfait est annualisé pour s’adapter au rythme spécifique de ce type d’entreprises.

En réponse au critère innovant qui caractérise les startups, les cabinets d’avocats deviennent eux-même inventifs. Les programmes qu’ils mettent en place pour répondre aux besoins de ces dernières favorisent la croissance d’entreprises audacieuses et stimulent ainsi l’entreprenariat... tout en constituant un marché spécifique.

Marie
Rédaction du Village de la justice.

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