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Oui, l’intelligence artificielle peut être aux côtés du justiciable et du juge...

Des sentiments mitigés, un décalage, c’est bien ce qui ressort de l’avis des justiciables sur la Justice. Mais aussi des professions du droit sur l’avenir et la numérisation, voire la "robotisation" [1]. Derrière tout cela il y a surtout les interrogations sur l’efficacité de la Justice, notion qui ne prend pas la même coloration selon le point de vue. Mais ce qui est certain c’est qu’"au XXIème siècle, la Justice est efficiente lorsqu’elle parvient à offrir une décision de qualité convenable, à un prix abordable et dans un délai raisonnable". C’est à partir de cet objectif qu’Adrien van den Branden construit une analyse fraîche et accessible dans son nouveau livre "Les robots à l’assaut de la Justice".

Il n’est point question dans cet ouvrage d’entrer dans des débats partisans, conservateurs versus progressistes, mais bien plutôt de fournir au lecteur une grille de lecture qui lui permette d’envisager le futur sereinement, mais aussi les débats actuels sur la santé de la Justice. Le Village de la Justice se devait donc de vous en parler.

Nous avions récemment mis en avant un roman de réflexion qui explorait la question de savoir si Cujas, le tribunal automatique de demain, supprimerait les avocats et magistrats ou non. Ici l’approche est plus scientifique et originale : il s’agit d’entrer dans une comparaison rigoureuse et point par point des forces et faiblesses du magistrat humain et du robot magistrat, sans naïveté ou idolâtrie de la technologie.

A la recherche de la "décision juste", de la "décision efficiente" (un objectif au coeur sans doute des essais de réforme qui se succèdent), l’auteur construit une grille de critères d’évaluation et éclaire la Justice de chacun d’eux, un à un, avec à chaque fois la même question : pour ce critère précis, qui est le meilleur, le magistrat ou le logiciel ?
Naturellement si l’on en est à poser cette question, c’est que notre système actuel est perfectible. Mais il a aussi des atouts.

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Une lecture argumentée et des notions "mises en tableau" pour la clarté du propos.

Ainsi, si le robot est jugé meilleur sur les critères de la transparence, de la vitesse, de la cohérence ou du coût, le juge humain l’est sur les critères de la conscience, de l’indépendance ou de l’écoute.
Parfois ils seront à égalité, mais c’est assez rare... Petit à petit se dessine le portrait de deux magistrats différents, ayant chacun des forces et faiblesses (par rapport à ce que l’on attend de la Justice), l’un "plus fort" globalement dans le domaine de la justice réparatrice, l’autre sur la justice distributive.

Alors, les robots sont-ils bénéfiques ou nuisibles à la Justice ? La réponse pourrait bien être hybride : la Justice sortira grandement renforcée d’un partenariat entre les deux. La Justice pourrait bien être "augmentée" -au sens d’améliorée- par l’intelligence artificielle bien dirigée, et utilisée pour ce qu’elle a de meilleur.

L’auteur aborde ensuite sans complaisance les enjeux et risques de la justice robotisée dans une perspective de justice réformée pour le XXIème siècle, en lien avec son époque, et propose quelques pistes, qui vont d’un changement d’état d’esprit -et de langage- à une stratégie pour la mise en place d’une "justice 3.0" [2]

Antoine Garapon, observateur très attentif du sujet (auteur notamment de "Justice digitale"), signe fort à propos la postface, et de cette façon : "Qu’un robot aide à déterminer la solution d’un conflit par des techniques nouvelles, on ne peut que s’en réjouir. Mais à la condition qu’il n’oublie pas sa condition de valet".
Une approche qui concerne tout autant le magistrat que l’avocat (en lutte pour s’adapter et améliorer sa relation-client), le juriste (qui lutte sur la Conformité en général) ou le notaire...

"Les robots à l’assaut de la justice" par Adrien van den Branden
1ère édition Février 2019
Editions Bruylant

Christophe Albert
Rédaction Village de la Justice

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Notes :

[1Ici nous parlons de l’automatisation de la Justice, dans les procédures ou l’aide à la décision.

[2Alors que selon l’auteur nous ne sommes qu’en phase de transition de la Justice 1.0, simplement informatisée et sans grand changement en un siècle à part l’abandon de la plume, vers une Justice 2.0 où tout serait numérisé et accessible... On n’y est en effet pas encore.