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En réponse à l'article :

Œuvre artistique et disparition de l’auteur : peut-on juridiquement demander le retrait posthume d’une œuvre ? Par Théodore Jean-Baptiste, Avocat. retour à l'article
21 mai, 17:00
Avant tout, peut se poser la question inverse, c’est-à-dire pourquoi un label souhaiterait conserver les créations d’un auteur décédé ? Prenons l’exemple d’un artiste ayant signé en contrat d’enregistrement exclusif. Dans ce type de contrat, l’artiste s’engage à enregistrer uniquement pour le label, qui, en contrepartie de son investissement, devient producteur phonographique au sens de l’article L213-1 du Code de la propriété intellectuelle et détient les droits patrimoniaux sur les masters. Ainsi, (...)

[1Article L121-1 du CPI.

[2C.A Poitiers, 29 juillet 2010, n° 07/01183.

[3Pop Smoke : les chiffres de ventes de son 2ème album posthume | Mouv’.

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