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Sujet : Philosophie du Droit et DEA des Universités Paris II et X.

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de Jean Marc Cheze   le Sam 14 Juil 2007 14:19

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Bonjour et merci pour cette bouée de sauvetage dans notre monde bien matériel.
Votre sujet est passionnant : le droit peut- il (et doit- il ) tout prévoir ?
Je propose de revenir à notre cher Pangloss et à son parcours.
Pangloss doit préparer sa thèse en droit sur " De casibus perplexis in jure " qui fonde le recours au droit naturel dans nombre de cas embarassants.
Mais il a étudié le latin et le grec et il s'est déjà assuré une solide connaissance de la scholastique qu'il ne méprisera ni n'oubliera jamais.
Et avec la scholastique on aurait peut être tendance à répondre oui à vos deux questions. Il y a une rationalisation des dogmes et articles de foi et leur systématisation sous forme de dogme.
Pour Thomas d'Aquin si la raison ne se réduit pas à la foi , elle lui donne une assise et une structure logique. Lorqu'il y a conflit ou aporie , c'est la foi qui doit l'emporter en dernier en dernier ressort: Si Aristote dit que le monde est éternel et que la bible affirme que le monde a été créé , c'est la bible qui doit l'emporter .La réalisation des prophéties s'est faite.La revélation est close
Pour citer Blaise Pascal plus tardif "Jésus Christ que les deux testaments regardent , l'Ancien comme son attente , le nouveau comme son modéle, tous deux comme leur centre".
Dans Saint Matthieu on trouve les déclarations du Christ suivantes: " N'allez pas croire que je sois venu abolir la loi ou les prophétes : je ne suis pas venu abolir mais accomplir.Car je vous le dis en vérité : avant que ne passe le ciel ou la terre , pas un i , pas un point sur l'i , ne passera de la Loi , que tout ne soit réalisé".
Mais que recouvre la loi , quels sont les livres retenus .
On pense tout d'abord au deutéronome mais il y a déjà une difficulté et c'est ce texte qui pose le plus de problème aux exégètes car il existe un deutérome antérieur( le livre de loi de Yahweh ) à celui que nous connaissons plus récent qui ne fut découvert en qu'en 632 dans les caves du temple.Il doit y avoir d'après le dernier texte une entière adhésion de tout le peuple à la loi mosaïque qui est laique.
Enfin le deutéronome n'est que le dernier livre du pentateuque.On peut inclure les prophètes antérieurs même les psaumes et les écrits .Enfin on peut désigner par Loi tout l'ancien testament.
Pour la stochastique pour Saint Thomas d'Aquin , Roger Bacon ou Duns Scot la loi est aussi contenue dans tous les livres retenus par le canon.
Et puis à la loi c'est aussi déjà ajoutée la doctrine et il y a une jurisprudence de l'église.Mais la revélation est close et la loi elle même ne sera plus écrite .
Dans sa tête Pangloss a une grande partie de la philosophie grecque ou latine .
Merci mon ego de bien vouloir me la réapprendre avec notamment votre texte de Cicéron pour voir ce que pouvait connaître ce cher Pangloss sur la loi naturelle avant d'attaquer sa thèse et d'autres matières .
Car Pangloss sait que tout est bon pour trouver dans le dépassement des oppositions (entre confessions, entre écoles, entre anciens et modernes) la clef de progrès du droit et du mieux être de l'humanité.
D'avance merci.
bien cordialement
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de Mon ego et moi   le Ven 27 Juil 2007 21:57

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Je remonte le fil, même si visiblement il a peu de contributeurs, peut-être parce qu'il s'éloigne de son objet initial.

Donc, le droit peut-il et doit-il tout prévoir ? D'une certaine manière, ne peut-on pas considérer que le droit positif offre les instruments nécessaires à la résolution de tous les cas, pour peu qu'on arrive à adapter les faits ou les textes aux circonstances d'une espèce dépassant les attentes et l'étendue du raisonnement antérieurement entrepris. Les méthodes du droit romain, équité, fiction et analogie (et non assimilation, qui va plus loin que la simple analogie où il est seulement question de retrouver des points communs mais pas de plaquer telle quelle une solution) permettent, dans une conception incluant des préoccupations d'un droit naturel ancien, de trouver des solutions aux problèmes posés.

L'équité, qui est sans doute le procédé le plus directement évocateur du droit naturel, consiste à juger un cas non en fonction d'une règle de droit posée mais de l'objectif espéré, la justice : d'où l'adage ius est ars bono et aequo et d'où aussi le fameux summum ius, summa iniuria. On écartera la règle pourtant prévue pour être adaptée si sa solution ne sert pas la justice (et c'est là que le droit naturel réapparaît, puisqu'on a mis de côté le droit positif et que la notion de justice demande d'autres développements auxquels je ne sacrifierai pas immédiatement).

La fiction revient à considérer les faits "comme s'ils étaient différents". Autrement dit, on travestit la réalité pour pouvoir appliquer une règle plus favorable à l'objectif de justice (donc pas spécifiquement à l'une ou l'autre partie). Là encore, il y a du droit naturel parce qu'on écarte le texte qui aurait vocation à s'appliquer dans la mesure où sa solution n'est pas satisfaisante, soit au regard de la logique, soit au regard du droit.

Enfin, l'analogie est un procédé toujours connu de notre droit, puisqu'on aura facilement tendance à juger une espèce en fonction de cas voisins s'étant présentés. C'est le principe de la jurisprudence, dont l'invocation peut être couronnée de succès dans un cas proche du cas antérieurement tranché, mais il n'est pas exigé que le cas soit factuellement identique ; certaines disciplines juridiques ne le permettent pas, du reste (on pensera au droit international où le faible nombre de cas et les facteurs expliquant une situation conduisent plus qu'exceptionnellement à des cas identiques).

Mais du coup, le droit positif a-t-il tout prévu ? Il a prévu des outils, assurément, lesquels sont utilisés pour des cas différents de ceux envisagés au départ. Et pourtant, n'est-ce pas précisément de la sorte que le droit s'enrichit ?
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de Jean Marc Cheze   le Sam 28 Juil 2007 10:27

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Bonjour,
Et merci de votre réponse dont je prends connaissance.
J'ai pendant ces courtes vacances pour essayer de suivre le cheminement de Pangloss simplement relu une partie de la Bible Chouraqui NT et AT à savoir : Matya, Qohèlet , Loucas , Gestes d'envoyés , Entête, Exemples, Lettre de Ia'acob, Louanges, Ionanân, lettres de Iohanân Shemouël 1 et 2 puis Paroles des jours 1 et 2.
Je suis en train de terminer.
Sur la partie de Matya que je citais , dans la bible de Chouraqui le passage traduit de façon plus littérale donne :"Ne pensez pas que je sois venu détruire la Tora ou les Inspirés , je suis venu non pas détruire , mais accomplir , Amén , oui, je vous dis : tant que les ciels et la terre ne seront pas passés , pas un yod , pas un signe de la Tora ne passera que tout n'advienne".
Pourquoi la lecture de cette Bible plutôt qu'une autre ?
D'abord elle est très littérale.De plus André Chouraqui était intime de René Cassin et essayait de retrouver la loi naturelle des jusnaturalistes.
Je vais essayer de vous répondre mais quand je relis le commandement essentiel sur la compassion et que je relis un peu Cicéron , je retrouve déjà bien ce lien sur la sympathie .
http://perso.orange.fr/denis.collin/cicero.htm
Je suis d'autant plus troublé que la définition de la connaissance dans Iohanan : Connaître n'est pas le sens d'une connaissance théorique , objective , que d'une sympathie aboutissant à une connaissance profonde
A bientôt sur le sujet en lui même le droit peut il tout prévoir? doit il tout prévoir.

Cordialement
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de Mon ego et moi   le Lun 18 Aoû 2008 10:03

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Je remonte le sujet pour Thingo, puisque le DEA d'Assas a subi quelques modifications apparemment.
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de Thingol   le Lun 18 Aoû 2008 21:21

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Merci cher "collègue" d'avoir remonté ce sujet,

J'avoue n'avoir pas le temps de m'y pencher en détail, car mon mémoire m'appelle, et cependant, je pense y répondre plus sérieusement un de ces jours !

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