Forum : Questions techniques et entraide entre juristes
bergamascovic a écrit :Bonjour,
asvez-vous si un des copropriétaire d'une oeuvre peut revendique la proiété exclusive d'un personnage de cette oeuvre puisque ce personnage est de se seule création?
Je sais que la protection des personnages est indépendante de la protection de l'oeuvre dans tous les cas et sont protégeables par le droit d'auteur.
si vous avez une jursiprudence en plus....
Merci
bergamascovic a écrit :ils sont co-auteur de l'oeuvre globale ert les droits patrimoniaux dessus leur appartiennent
bergamascovic a écrit :apparemment oeuvre de collaboration.
bergamascovic a écrit :mais le personnage ne semble pas pouvoir être chronologiquement détaché de la création de l'oeuvre: il n'est pas une incorporation dans une oeuvre nouvelle mais un élément de cette oeuvre apparu en même temps....hélas en effet.
mais il constitue une oeuvre à part entière selon la jursiprudence maya l'abeille.
donc quid des droits du coauteur de l'oeuvre globale sur ce personnage qui est de sa création exclusive?
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