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La protection du Venture Capital.

Par Julio Menchaca Vite, Avocat.

Le Venture Capital, qui est essentiellement le nom donné au capital-risque orienté vers les premiers stades de la vie de l’entreprise, tels que la phase de démarrage, la startup et jusqu’à environ les trois à cinq premières années de vie, est de plus en plus commun en Espagne.

L’impulsion du venture capital est due à plusieurs facteurs :

  • C’est une excellente forme de financement alternatif aux prêts bancaires.
  • Outre l’injection de capital, il existe d’autres avantages pour les entrepreneurs, tels que le signal sur le marché qu’un tiers a observé un potentiel d’investissement suffisant, un réseau de contacts et le transfert de connaissances de l’entreprise, que ce soit sur le secteur, ou sur la gestion de l’entreprise.
  • La valorisation de l’entreprise part d’un business plan et non d’un état actuel. Donc, si le plan d’affaires est vraiment bon, un plus gros investissement pourra être obtenu.
  • Le taux de rendement pour l’investisseur peut être très élevé et à court terme.

Parmi les points précédents, les trois premiers soulignent une série d’avantages pour l’entrepreneur et seulement le dernier pour l’investisseur, ce qui est évident étant donné que son plus grand intérêt est la rentabilité. Cependant, pour réaliser cette rentabilité, de grands risques sont encourus.

Les risques peuvent être innombrables, mais ceux qui sont habituellement observés dans les projets sont : l’équipement n’est pas l’idéal, l’idée ne peut pas se matérialiser, et même si elle se matérialise, il n’y a pas de marché, etc. et le résultat sera toujours la perte totale ou partielle de l’investissement réalisé.

Pour protéger le capital-risque, dans la mesure du possible, de la perte de son investissement, il existe différentes formules juridiques et de gestion. Voici quelques-unes d’entre elles :

1. Créer des politiques de transparence et de responsabilisation qui permettent un flux d’information économique et une gestion périodique, qui doivent être incluses dans l’accord des partenaires.

2. Incorporer des accords de permanence et d’exclusivité pour l’équipe entrepreneuriale.

3. Même s’il existe des accords de permanence, il peut toujours arriver que l’un des fondateurs se retire du projet, il est donc nécessaire d’établir des hypothèses détaillées de bons et mauvais départs, qui prévoient l’évaluation pour l’achat de leur participation dans chaque cas.

4. Dans le même cas que le point précédent, avant le départ de tout membre de l’équipe entrepreneuriale, créer des clauses de confidentialité, de non-concurrence et de non-recrutement.

5. Utiliser le plan d’affaires comme feuille de route et établir des jalons mesurables à certaines dates. De cette façon, on peut voir s’il y a eu des écarts, ce qui, s’ils sont négatifs, peut permettre au capital-risque de quitter l’entreprise. Pour matérialiser ce point, vous devrez établir au moins deux choses :
a. Put option (option de vente) : qui permet au capital-risque de vendre sa participation aux fondateurs pour le même prix que son acquisition.
b. Comme il est possible que l’équipe entrepreneuriale n’ait pas suffisamment de liquidités pour payer l’option de vente, elle doit être renforcée par des garanties sur les actifs de la société.
D’autre part, s’il existe des écarts positifs, des stock options peuvent être établies en faveur des entrepreneurs afin de récompenser et d’encourager le respect des étapes.

Certaines des formules ci-dessus peuvent être assez agressives et il ne sera pas toujours possible de les inclure, car cela dépendra de la marge de négociation de chaque partie, mais en tout cas il est conseillé d’être prudent dans leur inclusion, car la relation avec l’équipe entrepreneuriale est essentielle pour que les affaires soient fructueuses pour les deux parties.

Julio Menchaca Vite
Avocat. Departement M&A.
AGM Abogados - Barcelone

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