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Importation de stupéfiants : la preuve de la bonne foi en matière douanière est-elle encore possible ? Par Julien Fresnault et Fares Aidel, Avocats.
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28 avril 2021, 17:00
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[1] Crim. 4 mars 2020, n°19-80.171
[2] Crim., 5 octobre 2005, n°05-80.758, Bull. crim. 2005, n°252
[3] Crim., 1er Juin 2011, n° 11-90.024