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Succession d’auteur : précisions sur les contours de l’usufruit spécial du conjoint survivant. Par François Buthiau, Avocat.
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2 septembre 2021, 14:00
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[1] Cass. 1re civ., 22 mai 2019, n° 17-28.314.
[2] Cour d’appel, Paris, Pôle 3, chambre 1, 30 Juin 2021 - n° 19/14469.
[3] Article 1094-1 du Code civil.