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Comprendre les maladies professionnelles en 2023 : enjeux, reconnaissance et impacts. Par Noémie Le Bouard, Avocat.
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20 décembre 2023, 14:00
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[1] Cass. Soc., 22 févr. 2018, n°16-25817
[2] Cass. Soc., 24 avril 2019, n° 18-12480
[3] Code de la sécurité sociale, art. L. 431-1 et suiv.
[4] Code de la sécurité sociale, art. L. 434-2
[5] Code de la sécurité sociale, art. L. 441-4
[6] Code du travail, art. L. 4624-1
[7] Code du travail, art. L4121-1 et suiv.
[8] Code de la sécurité sociale, art. L. 461-1 et suiv.
[9] Code du travail, art. L. 4624-1
[10] Code de la sécurité sociale, art. L. 461-1 et suiv.