Si un avocat vous jure qu’il est la référence en blockchain ou qu’il maîtrise parfaitement les subtilités de cette technologie émergente, voici quelques indices qui vous permettront de déceler le « vendeur de cravates » du véritable expert :
1. Il vous affirme qu’il est dans la Blockchain depuis plus de 10 ans !
Problème : Satoshi Nakamoto n’a publié le “white paper” de Bitcoin le 31 octobre 2008 alors que le premier bloc date du 3 janvier 2009. Jusqu’en 2012, seule une poignée de gens s’intéressait aux crypto-monnaies et au Bitcoin. L’auteur de ces lignes avoue n’avoir commencé à croire au Bitcoin qu’à la fin de l’année 2013…
2. Il vous propose un template ou une “clause magique” pour votre projet blockchain ?
Trop beau pour être vrai : le droit applicable à la blockchain est un chantier qui commence seulement. Quelle valeur donner à un Token ? Comment qualifier les responsabilités des parties prenantes d’un smart contract ? Comment encadrer et sécuriser une ICO ?
Ces questions n’ont, aujourd’hui, pas de réponse « sur étagère ». C’est pourquoi plusieurs groupes de travail au sein de France Stratégie, de l’AMF et des initiatives comme la Smart Contract Academy réfléchissent actuellement à l’élaboration de concepts juridiques adaptés à la blockchain et aux applications décentralisées. A suivre donc.
3. Sûr de lui, il vous parle du Blockchain
On dit LA blockchain ! Environ 431 000 résultats dans Google pour le féminin contre seulement 23 200 pour le masculin. Par ailleurs, la blockchain se traduit en français par une chaîne de bloc. En effet, l’échange d’information sur cette technologie est regroupé par blocs qui, eux, sont arrimés les uns à la suite des autres pour former une chaîne. Si vous ne savez pas ce qu’est un altcoin, une sidechain ou un mineur, consultez le lexique de Blockchain France.
4. Il vous propose de protéger l’Intelligence artificielle de votre smart contract ?
L’IA est prometteuse, mais aucun rapport (pour le moment) avec un smart contrat. Ce dernier n’est ni smart, ni un contrat mais un programme qui s’auto-exécute sur la blockchain. Concernant sa protection, elle est envisageable mais le monde de la blockchain recourt massivement au code open source, notamment par sécurité. Or les licences libres empêchent bien souvent la protection privatives des œuvres qu’elles concernent. La propriété intellectuelle a, aujourd’hui, plus intérêt à utiliser les applications blockchain qu’à breveter celles-ci.
5. L’air faussement contrit, il vous affirme « dans 5 ans, même son activité n’existera plus ! »
On s’assoit et on respire. Pour l’instant, la blockchain donne plus de travail à l’avocat qui prend la peine de s’y intéresser qu’elle n’ubérise une quelconque profession juridique. Les notaires peuvent également reprendre leurs souffle : une blockchain n’est pas capable de créer un acte authentique, ni de gérer une succession qui dégénère ! En règle générale, les blockchain constituent un nouveau protocole d’échange de valeur ne nécessitant pas de faire confiance a priori à autrui (“trustless”). Par conséquent, les tiers de confiance seront toujours nécessaires en périphérie du réseau pour faire le lien entre monde réel et blockchain. Reste à savoir qui seront ces intermédiaires.
Discussions en cours :
C’est vrai que comme tout phénomène de mode, tout le monde - y compris les avocats - s’en empare espérant au mieux y voir un vecteur de croissance de son activité au pire briller dans les dîners en ville.
Parmi votre liste de questions à poser ou de tests pour vérifier si l’avocat "s’y connait" ou non dans la blockchain, en voici d’autres :
vérifier sur Google (ou ailleurs) la date des premiers articles écrit par votre avocat sur ce sujet ;
demandez lui dans quelle association touchant à la technologie blockchain il milite activement ;
enfin le test qui tue, demandez lui les applications concrètes (et publiques !) avec ses clients de l’utilisation de cette technologie.
Mais pour autant, j’en connais un certain nombre qui sont des vrais experts sur le sujet, non seulement au niveau juridique, mais parfois même au niveau technique (codage). Il ne faut donc pas désespérer : le temps saura séparer les experts des opportunistes :-) !
Bonjour,
Je lis avec attention vos articles sur la blockchain et les ICO.
Dans l’article suivant des Echos ou vous êtes cité,
(https://www.lesechos.fr/finance-marches/marches-financiers/0301331071707-icos-la-place-de-paris-favorable-a-une-legislation-specifique-2155718.php)
il est indiqué que la France attire des sociétés étrangères pour lever des fonds sous forme d’ICO. Ce qui est une très bonne nouvelle !
Sont cités deux exemples : Connect Job et Naviadress.
Mais lorsqu’on lit les whitepapers de ces 2 ICO, on se rend compte :
que l’une d’elle (Naviadress) est en réalité une société située aux Iles Cayman. Cf : https://naviaddress.io/wp-content/uploads/2018/02/2018-02-23_Terms_of_NaviToken_Sale_v2.3.pdf
que l’autre (Connect Job) est en réalité une société située à Gibraltar. cf : https://fr.calameo.com/read/0053456756c8c6407945f
Je comprends donc qu’en réalité ces sociétés ne font pas d’ICO en France mais dans des paradis fiscaux ou à fiscalité privilégiée.
Je pense qu’il faudrait rectifier l’article à toutes fins utiles !
Bonjour,
Je viens de lire avec attention votre article.
Mis à part les banalités sur la blockchain que vous y indiquez, je me demande quel est son intérêt ?
Nul doute que son intérêt premier est de tenter de discréditer ou de ringardiser la profession d’avocat au regard des implications blockchain, au profit d’une société commerciale que vous représentez, Blockchain Partners...
Je suis sûr que votre article pathétique et condescendant envers la profession d’avocat, ne laissera pas de marbre nombre de mes confrères...
Il est étrange que Blockchain Partners, que vous présentez comme le "leader français du conseil sur les technologie[s] blockchain" (je me permets de corriger la faute d’orthographe), ait à s’abaisser à publier ce type d’article "torchon"...
Si vous avez eu des mauvaises expériences avec un avocat, vous feriez mieux à mon sens de vous expliquer directement avec cette personne, plutôt que tenter de discréditer toute une profession.
Je suis désolé que vous ayez trouvé ce papier au ton pourtant volontairement léger de "pathétique et condescendant" envers la profession d’avocat.
Je vous invite à relire ce “torchon” - décidément, je n’ai pas grâce à vos yeux ! - avec encore plus d’attention. Vous ne manquerez pas de rater la note de bas de page qui prévient que "ce papier s’applique évidemment à toutes les professions de conseil et à aucune d’entre elles en particulier".
Concernant ma supposée "mauvaises expériences avec un avocat", rassurez-vous ! Les avocats que j’ai pu côtoyer en école de formation comme en cabinet m’ont énormément apportés, en espérant que ce fût réciproque.
Moi aussi, je suis sûr que nombre de nos confrères ne resteront pas de marbre devant cet article mais esquisseront un sourire (!) avant, peut être, d’investir ce domaine technique mais prometteur. En plus d’être l’objet de l’article, c’est sincèrement ce que je leur souhaite.
Bonjour,
Je partage cet avis d’autant plus qu’il est particulièrement hypocrite de prétendre que cet article ne vise pas une catégorie du droit en particulier : le titre n’est-il pas " votre avocat comprend-il quelquechose à la blockchain ?" avec cette conclusion qu’apparemment, ce dernier n’y comprendrait pas grand chose ?
Je vous rassure, beaucoup de jeunes (et moins jeunes d’ailleurs) avocats, dont je fais partie, se passionnent pour ce protocole symbole d’émancipation économique qui va révolutionner l’avenir. En toute humilité et modestie, nous conseillerons nos clients comme nous l’avons toujours fait, en suivant de près les évolutions technologiques et sans prétendre parler de ce que nous ne connaissons pas ...
Cordialement
Un article bienvenue ! Beaucoup d’avocats travaillent avec beaucoup de sérieux sur le sujet des blockchains, évitons l’invasion des pseudos-experts et préférons-leur les praticiens qui creusent vraiment leur sujet...