Cryptomonnaies, blockchain
Le NFT : l’instrument de propriété du Métaverse. Par Philippe Schmitt, Avocat.
La mutation que connaît le NFT avec le métaverse offre des perspectives aux juristes pour la gouvernance de ces communautés et l’encadrement des techniques de gamification. 999 999 999 ETH. Pour ceux qui ne sont pas familiers avec les cryptomonnaies, ce montant converti en dollars nord-américains : 2 023 819 997 976,18. Serait-ce le gain d’un super loto mondial ? Ce prix est celui de la mise en vente de pixels sur The Sanbdox. L’annonce est (...)23 mai 2022 lire la suite
Les jetons non fongibles dans le metaverse : effet de mode ou nouvelle économie ? Par Aurélie Guetin, Directrice Générale.
Un vent de panique s’est abattu sur la Propriété Intellectuelle en ce début d’année avec la montée en puissance de notions inconnues et pourtant perçues par certains comme révolutionnaires : l’arrivée des NFT dans notre quotidien qui, peut-être, se vivra bientôt dans un monde virtuel… Le Non fungible token, le jeton non fongible, est un fichier numérique auquel est attaché un certificat d’authenticité numérique. Cela peut être toutes sortes de fichiers : (...)9 mai 2022 lire la suite
NFT, anticipez le grand saut ! Par Gérard Haas, Avocat.
Depuis plusieurs mois l’offre de Non Fungible Tokens (NFT) a littéralement explosé, que ce soit volume ou en montant, comme en témoigne l’acquisition à 5,4 millions de dollars du code source du Web authentifié au travers d’un NFT, le mois de juin dernier. Objet de collection, de spéculation, ou les deux, déjà échangeable au moyen de cryptomonnaies, le NFT ne semble encore qu’au début de son succès. Pourtant l’émission ou le commerce de ce nouvel actif (...)27 avril 2022 lire la suite
Le wash trading : une arnaque très répandue sur les plateformes d’échange de NFT. Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
Coinbase, principale plateforme d’échanges d’actifs numériques, a écopé en mars 2021 d’une amende de 6,5 millions de dollars prononcée par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), l’agence fédérale de régulation des bourses du commerce aux Etats-Unis. La plateforme électronique a été sanctionnée pour manipulation du volume des transactions et tromperie des investisseurs. Cette condamnation a mis en lumière une arnaque largement répandue dans (...)26 avril 2022 lire la suite
NFT : faut-il prévoir un contrat de cession de droits d’auteur avec l’artiste ? Par Jonathan Pouget, Avocat.
J’ai pu constater que dans de nombreux cas, aucun contrat ne lie l’équipe porteuse d’un projet NFT à l’artiste créateur des œuvres qui seront par la suite vendues sous forme de NFTs. Cela pose un réel problème juridique qui constitue un risque énorme pour l’équipe. En effet, en l’absence de tout contrat de cession de droits d’auteur, l’équipe n’est que difficilement détentrice des droits sur les œuvres, et l’artiste pourrait réclamer une importante partie des (...)25 avril 2022 lire la suite
Le "rug pull", escroquerie courante dans le domaine des NFT. Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
Blockverse, un jeu non-officiel de jetons non-fongibles (NFT) lié à la reproduction de l’univers de Minecraft a sans doute constitué l’escroquerie la plus marquante dans le secteur des actifs numériques depuis le début de l’année 2022. En février dernier, seulement huit heures après leur mise en vente, 10 000 NFT censés donner un accès exclusif au projet ont été achetées. En vendant chaque actif numérique à 0,05 etherum (ETH), soit 127 dollars, la société (...)20 avril 2022 lire la suite
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