LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

J'aimerais savoir si un maire peut agir en responsabilité civile pour le compte de ses administrés,notamment pour des troubles anormaux du voisinage,même si lui n'est pas directement lésé.

Bonjour,

Vous êtes étudiant et vous posez pour la 2ième fois une question en droit public.

Pour information, le forum n'a pas vocation a vous donner les réponses pour vos cas pratiques; logiquement avec un peu de recherche, ne serait-ce que dans le chapus, vous trouveriez les réponses.

Cordialement,

N.B: par politesse il est souhaitable de remercier les gens qui ont pris le temps de répondre à vos questions (cf question sur les pièces contractuelles d'un marché publics).

Bonjour,

Si vous êtes, comme je l'ai été, allergique au Chapus, vous pouvez vous plonger dans le de Laubadère, qui explique comme nul autre les principes de la responsabilité administrative. On comprend l'essence du raisonnement, alors que Chapus ne fait, à mon sens, que compiler de façon plus ou moins logique la masse d'informations à savoir.

Ce n'est que mon point de vue, bien entendu.

Maintenant, pour répondre, réfléchissez : à quoi le Maire sert-il ? de quoi dispose t-il ? D'un certain nombre de polices, dont celle de la sécurité, de la salubrité et de la tranquillité publiques.

Si l'une d'elle est mise en cause, de quelles armes dispose t-il ?
Répondez à cette question et voyez dans votre réponse si un procès civil devant un TGI fait partie de ses armes.

Enfin, un bon moyen de trouver, parfois : faire un tour sur legifrance et chercher des jurisprudences se rapprochant du cas : la lecture est toujours instructive.

Cleyo