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Sujet : Injonctions MAREVA et Doctrine US

Echanges sur des points de droit.

Injonctions MAREVA et Doctrine US

de Dude   le Jeu 23 Fév 2006 19:39

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Bonjour,

Je prépare actuellement un mémoire portant sur les injonctions MAREVA.
Après des recherches préliminaires il s'avere que bien qu'étant d'origine anglosaxonne (UK) ce type d'injonctions ne sont pas acceuillies de maniere favorble par le systéme US.

J'ai trouvé la position de la Supreme Court et de la Court of Appeals (NY) allant dans ce sens. Cependant cela n'est nullement suffisant au vue de l'importance que j'accorde a cette divergence US/UK.
Je compte centrer une partie de ma problematique sur la divergence d'analyse qui conduit les US sinonà rejetter cette injoction tout du moins a sérieusement encadrer son utilisation.
Au niveau européen et FR la question ayant été "résolue" (impression premiére) je ne souhaite pas faire de la paraphrase de commentaires.

J'aurai aimé savoir si quelqu'un serait en mesure de m'aider sur la question.
Plus précisement je cherhce des points doctrinaux US ( je sais que les les Justices se prononcent mais pas plus) ou UK.
De maniére generale toute info du monde anglosaxon portant sur la question serait la beinvenue.

Je vous remercie.

   

de Orhon Harry   le Ven 24 Fév 2006 18:25

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Bonjour,

moi je peux vous apporter quelques elements, mais ca sera du point de vue francais et europeen.....

   

de Dude   le Mer 01 Mar 2006 12:01

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Bonjour,

toute information sur la question m'intersse.

Je vous remercie.

   

de Orhon Harry   le Mer 01 Mar 2006 12:55

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Bonjour, dans ce cas je vous donnerai certaines references que j avais trouvees lorsque j avais eu a travailler sur le sujet.........

Revenant chez moi que ce we, je ne pourrai pas le faire avant ce we.......

   

de Dude   le Lun 20 Mar 2006 10:25

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Bonjour,

puis-je me rapeller à votre bon souvenir :)


Merci

   

de Orhon Harry   le Mar 21 Mar 2006 10:28

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Oula oui ! Vous avez bien fait !

Je vous envoie un mp de suite...

:oops:

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