LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Je m'interroge sur les droits d'auteur et licence logiciel.

Pour un code source Z donné ecrit dans un langage X existe une application. Monsieur Y est auteur de ce code source.

Pour un second code source T (dont l'inspiration est le code source Z) écrit différemment et dans un langage Y existe une application similaire. Monsieur R est il contrefacteur du logiciel de M. Y.

Seconde question
Même histoire sauf que M.Y est propriétaire des 2 codes. Peut il faire 2 licences distinctes pour chaque code source.


Merci bcp de votre aide

Zerocool

Bonjour,

Pour un code source Z donné ecrit dans un langage X existe une application. Monsieur Y est auteur de ce code source.

Pour un second code source T (dont l'inspiration est le code source Z) écrit différemment et dans un langage Y existe une application similaire. Monsieur R est il contrefacteur du logiciel de M. Y.

A titre perso, je dirais...
Logiciels faisant rigoureusement la même chose, même interface graphique, mêmes fonctions/fonctionnalités et dont on peut penser que l'un a été obtenu à partir de l'autre par un logiciel de conversion/migration (*), pour moi, c'est le même logiciel...

Seconde question
Même histoire sauf que M.Y est propriétaire des 2 codes. Peut il faire 2 licences distinctes pour chaque code source.

Pour moi, ce sont deux versions différentes/successives d'un même logiciel.
("WINDOORS version V10.00.01 identique à V9.99.98Z mais entièrement réécrite en TurboZic+++")



(*) très courant maintenant dans l'industrie, par exemple pour les automates programmables, où le constructeur prévoit des logiciels de conversion pour pouvoir "porter" une application développée pour un automate d'une ancienne génération sur un automate d'une génération plus récente du même constructeur (voire même pour le rendre compatible avec les automates d'un constructeur universellement connu).

bonjour Zéro,

Lorsque tu parle d'application j'imagine qu'il s'agit d'une , ou d'un ensemble de, fonctionnionalité(s) formant un logiciel, ou intégré(s) dans un logiciel.

a priori, et confirmé par la cour de cassation le13/12 2005, une fonctionnalité n'est pas protégable en soit.

sur la 1ere question:

Pour faire court,

les fonctionnalités d'un logiciel (…) ne bénéficient pas en tant que telles, de la protection du droit d'auteur

.(arret précité)

Le code source quant à lui est protégeable, notamment au titre du droit d'auteur, et sous ses conditions habituelles (originalité notamment, donc si le code source est d'une forme qui est nécessairement déterminée par des contraintes techniques, il ne sera pas protegeable).

donc, la reprise du code source (ou son adaptation selon les méthodes décrites par Camille) n'est pas nécessairement répréhensible, et ne nécessite pas forcément de licence.

a contrario, si ton code source est original, la traduction par un logiciel dans un autre langage peut constituer une adaptation non autorisée.

A noter toutefois que certaines fonctionnalité originales peuvent faire l'objet d'un brevet ou être intégrées dans un brevet.

Je te renvoie aux questions complexes sur la brevetabilité des logiciels (que je résumerai par: en principe non, mais selon le contexte, ça dépend).

C'est donc une question de fait, et il faut s'interroger sur :
1. l'originalité du code

2. la possibilité de prouver ou non que le code dans un nouveau langage est une "traduction automatique". Si oui, on peut creuser du coté du DA (si les conditions sont remplies), si non, on risque de te dire qu'il s'agit de la même fonctionnalité, codée diférement.

3. l'éventualité, si ton code source est original, selon laquelle il peut être adapté voire repris dans le cadre de l'interopérabilité. Quoique je ne sais plus si la commission idoine est en place. Si quelqu'un a des infos dessus je suis preneur.

Pour la question 2, à partir du moment où tu détermines (et il faut le faire) dans ton contrat le périmètre du programme / code mis à disposition, tu peux très bien en circonscrire la licence à " l'application dans tel langage déterminé ".

Et par conséquent en faire (ou pas) autant de contrats disctincts que de langage.

Bonsoir

Dans chaque logiciel il existe des algorithmes mathématiques;
et peu importe qu'un logiciel soit écrit dans tel ou tel langage
l'algorithme mathématique ne changera pas

Cet ou ces algorithmes ne pourront pas être copiés car ce sont eux qui déterminent la qualité intrinsèque du logiciel ..

Fréquemment les concepteurs de logiciels sont poursuivis pour avoir "pompé" l'algorithme du voisin ... et rien de plus aisé pour un spécialiste que de retrouver l'algorithme transcrit dans tel ou tel langage ...

Pour moi l'algo en programmation est suceptible de changer (notamment plusieurs solutions possibles pour arriver à un résultat).

Mais s'il ne change pas et qu"on prétende le protéger sur le droit d'auteur, il faudra s'assurer qu'il est original, et non déterminé par les contraintes techniques.

Bonjour,
Bien d'accord. Sauf (grave) erreur de ma part, les formules de trigonométrie et les logarithmes ne sont pas brevetés (ni brevetables)...

@ camille,

on peut toujours les déposer à titre de marque

sinon, quelques notions sur l'algoritme et la programmation.

Bonjour,

quelques notions sur l'algoritme et la programmation.

Je suis au moins d'accord sur un point :

Ne pas réinventer la roue (c'est-à-dire ne pas refaire les programmes standard dont les solutions sont connues) ce qui implique avoir une certaine culture et un outil technique standard

Comme s'est bien dit !

on peut toujours les déposer à titre de marque

... et on peut toujours se ramoner les sinus avant de prendre la tangente, je sais...

En quelques mots

Logiciel protégé par le droit d'auteur => c'est l'écriture originale du logiciel (cad les lignes de codes) qui sont protégées. Quelqu'un peut proposer une fonctionnalité similaire avec un code différent = pas de contrefaçon.

En revanche, si cette fonctionnalité est brevetable, il y aura contrefaçon du brevet en cas de fourniture de la même fonctionnalité codée différemment.

++
François

Bonjour,
D'autant que, si j'ai tout bien compris, en matière de contrefaçon, indépendamment du problème d'un brevet, on s'attache essentiellement, et on demande à l'expert éventuellement mandaté de s'attacher essentiellement, aux ressemblances/identités, qu'elles soient fonctionnelles ou cosmétiques, sans se préoccuper directement des différences/divergences.
Pour deux produits très différents en apparence mais dont certaines parties se ressemblent "comme deux gouttes d'eau", l'un des deux pourra être taxé de contrefaçon si les "gouttes" d'eau" ne sont pas l'effet du hasard ou de la nécessité liée au problème à résoudre.
Parce que tout le monde sait bien que le B-A-BA d'un contrefacteur chevronné, c'est de modifier quelques détails sans importance pour pouvoir arguer que ce n'est pas le même produit quand ça l'arrange mais que "c'est tout comme"... quand ça l'arrange aussi.