[Afrique] Chronique de la ZLECAF : quel développement pour l’Afrique ?

Par Abomo Akono Adam Ramsès, Juriste.

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Explorer : # zone de libre-échange # intégration économique # développement africain # libre circulation

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La Zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAF) vise à intégrer les marchés africains, favoriser la libre circulation des personnes et soutenir le développement économique. Bien qu'elle offre des opportunités, des défis tels que les barrières non-tarifaires et les coûts d'ajustement pourraient influencer son succès à long terme.
Description rédigée par l'IA du Village

La ZLECAF (Zone de libre-échange continentale africaine) est l’une des voies à explorer pour assurer une véritable intégration et développement du continent africain.
Désireux de mettre en œuvre la décision [1] de la Conférence des chefs d’État et de gouvernement, adoptée au cours de sa dix-huitième session ordinaire tenue les 29 et 30 janvier 2012 à Addis-Abeba (Éthiopie), relative au cadre, à la Feuille de route et à l’Architecture concernant l’accélération de la création rapide de la Zone de libre-échange continentale africaine et au Plan d’action pour la stimulation du commerce intra-africain.

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La Zone de libre-échange continentale Africaine est l’une des voies que les dirigeants du continent africain devraient mieux explorer afin d’assurer sa véritable intégration et développement.

Conscients du lancement des négociations en vue de la création d’une Zone de libre-échange continentale visant à intégrer les marchés africains conformément aux objectifs et principes énoncés dans le Traité d’Abuja lors de la vingt-cinquième session ordinaire de la Conférence des chefs d’État et de gouvernement de l’Union africaine tenue à Johannesburg (Afrique du Sud) les 14 et 15 juin 2015 [2].

Tenant compte des aspirations énoncées dans l’Agenda 2063 visant à créer un marché continental avec la libre circulation des personnes, des capitaux, des marchandises et des services, qui sont essentiels pour le renforcement de l’intégration économique, la promotion du développement agricole, la sécurité alimentaire, l’industrialisation et la transformation structurelle économique, la ZLECAF fait couler beaucoup d’encre et de salive en Afrique.

Conformément à l’article 2 de l’Accord portant création de la Zone de libre-échange continentale africaine signé à Kigali, le 21 mars 2018 lors du Sommet extraordinaire de l’Union Africaine (UA), « il est créé une Zone de libre-échange continentale africaine, ci-après dénommée « ZLECAF ». Celle-ci (ZLZCAF), poursuit des objectifs généraux [3] et spécifiques [4], qui pourraient se résumer à l’intégration régionale et le développement économique du continent. Au regard des buts poursuivis par cette organisation continentale, l’on est en droit de s’interroger sur l’avenir de la ZLECAF. Dès lors, quelles sont les attentes voire visions de la ZLECAF à court et à long terme pour le développement africain ? Cette question offre l’occasion de porter un regard sur la cohérence des instruments qui devraient escorter la ZLECAF, et permet dans une approche prospective de spéculer sur les éventuels défis et succès de cet organisme continental.

Indubitablement ces espoirs sont multiples. En convolant, la pensée Moubarack Lo et Amaye SY sur la question [5], le programme d’intégration de la ZLECAF entre les pays africains affecte plusieurs dimensions du développement économique visant à prôner la libre circulation des personnes et des biens [6].

Un large éventail de facteurs structurels déterminera les progrès et les résultats du projet d’intégration. Il s’agit notamment des barrières non-tarifaires, des coûts de mise en œuvre et d’ajustement, de la transformation structurelle et des politiques industrielles, etc.

Sommaire de l’article :
1- La suppression des barrières non-tarifaires pour une recrudescence du commerce transfrontalier
2- Le renforcement du déficit des infrastructures et logistiques
3- L’incitation de la réforme structurelle
4- L’appui à l’accès aux informations sur le commerce
5- L’acquiescement aux petites et moyennes entreprises dans l’accès aux financements du commerce extérieur
6- La mise en œuvre des mesures d’acclimatation et d’accompagnement.

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Abomo Akono Adam Ramsès, Juriste

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[1Assembly/AU/Dec.394(XVIII).

[2Assembly/AU/Dec. 569(XXV).

[3Cf. Article 3 de l’Accord portant création de la Zone de libre-échange continentale africaine.

[4Cf. Article 4 de l’Accord portant création de la Zone de libre-échange continentale africaine.

[5M. Lo et A. SY, « Défis, opportunités, impacts et facteurs de succès de la ZLECAf », Policy Paper, Septembre 2022, 24p.

[6Lire utilement : J-C. Tcheuwa, « Brèves réflexions sur la libre circulation des personnes et la citoyenneté dans la CEMAC », Cahier africain des droits de l’Homme, mars 2002, n°6-7, p. 162 et ss ; E. Gnimpieba Tonnang, « la libre circulation des personnes et des services en Afrique centrale : entre concrétisations textuelles, vides jurisprudentiels et hésitations politiques », Recueil Pénant, octobre-décembre 2006, n°857, pp. 3-31 ; S. Loungou, « La libre circulation des personnes au sein de l’espace de la CEMAC : entre mythes et réalités », Revue belge de géographie, 3/2010, pp. 315-330 (il s’agit de l’approche de la libre circulation des personnes par les géographes) ; S-P. Zogo Nkoda, « La libre circulation des personnes : Réflexions sur l’expérience de la CEMAC et de la CEDEAO », Revue internationale de droit économique, 2011/1, tome XXV, pp. 113-136 ; S-M. Fotue, La libre circulation des biens et des personnes en zones CEMAC et UEMOA : Etude comparative, Mémoire en vue de l’obtention du Master en droit communautaire et comparé CEMAC, Université de Dschang, Avril 2011 ; J. Bipele Kemfouedio, « La libre circulation des personnes comme droit fondamental en zone CEMAC », Revue Centre Michel de l’Hôpital, n°21, 2020, pp. 1-30, etc.

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