Poster un message

La solution retenue est, semble-t-il, conforme à la loi et à la jurisprudence ...

Les règles sont à peu près les mêmes en Droit belge : la garde alternée doit être privilégiée dans la mesure du possible mais l’éloignement des domiciles peut constituer un obstacle dès lors que l’on ne peut raisonnablement pas imposer des déplacements trop contraignants aux enfants une semaine sur deux.

De toute évidence, les législateurs français et belges entendent favoriser la mise en place d’une garde alternée ou hébergement égalitaire en considérant qu’il est de l’intérêt des enfants de passer autant de temps avec papa qu’avec maman.

Il va de soi que si les domiciles des parents sont très éloignés l’un de l’autre, ce ne sera pas possible.

Très objectivement, un trajet de l’ordre de 45 minutes ne me semble pas à ce point contraignant s’il permet justement aux enfants de passer plus de temps avec leur papa, comme le souhaite le législateur ...

En d’autres termes : préfère-t-on que les enfants voient leur papa 4 à 6 jours par mois à peine pour que les pauvres petits, qui ont manifesté leur volonté de rester avec lui la moitié du temps, ne fassent pas trop de trajets ou préfère-t-on accéder à leur demande (ne sont-ils pas les premiers concernés ?) et faire en sorte de conserver l’égalité entre les parents conformément au vœu du législateur ?

Bref, le souci de limiter les trajets est-il à ce point primordial ?

Independamment de ce qui précède, n’était-il pas envisageable de trouver une solution intermédiaire consistant à choisir une école à mi-chemin entre les domiciles ? 20 à 25 minutes de trajet, est-ce vraiment si horrible pour des enfants si cela leur permet de passer plus de temps avec leur papa ?

Je ne doute pas que les juges pratiquent, pour la plupart, leur métier avec conviction en leur âme et conscience, en tentant de rester neutres et objectifs. Ils se doivent cependant de rester humbles en ne s’imaginant pas que le pouvoir dont ils disposent les rend nécessairement plus intelligent que les parents quand il s’agit de se pencher sur le sort de leurs enfants. Ce n’est pas en quelques minutes d’audience qu’un juge peut avoir une révélation sur ce qui est juste ou ne l’est pas.

Il faudrait toujours se poser les questions suivantes :

Qui suis-je pour croire que je sais mieux que les parents ce qui est bon pour des enfants que je ne connais pas ?

Qui suis-je pour croire que les enfants sont des idiots et que je sais mieux qu’eux ce qui est bon pour eux ?

Qui suis-je pour croire qu’il vaut mieux limiter leurs trajets une semaine sur deux que de leur permettre de voir leur papa plus souvent comme ils le voudraient ?

Le Droit, c’est bien ... Mais où est passé l’intérêt des enfants, leur lien affectif, leur équilibre, leur bien-être, leurs souhaits, leur voix ?

Thierry SMETS
Avocat au Barreau de Namur (Belgique)
www.avocats-legalex-namur.be