LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Je souhaiterai quelques lumières concernant le programme de droit pénal général à l'examen d'entrée au CRFPA. Mon IEJ m'a donné aucune précision et m'a renvoyé vers l'arrêté de 1998... Seulement, des doutes subsistent...

"L'infraction et ses divers éléments" : faut-il étudier en profondeur l'élément légal, matériel et intellectuel ou bien avoir une approche générale ?

Concernant l'élément légal, il faut réviser la légitime défense, l'état de nécessité etc ? Concernant l'élément intellectuel il faut réviser l'imputabilité et la culpabiliité ? etc etc ? Ce qui me gène, c'est que dans mes bouquins de droit pénal, l'imputabilité fait partie de l'élément intellectuel. Or, l'arreté indique l'étude de l'imputabilité à un autre endroit. De même, il faut réviser la tentative (indiquée de manière explicite) alors qu'elle fait partie de l'élément matériel... Bref, je n'y comprends plus rien.

"Responsabilité pénale et imputabilité", qu'est-ce que cela recouvre ? Le Gunehec et le mémento Dalloz renvoit à des contenus différents...

Enfin, dernière question... Je ne comprends pas l'intitulé des parties visées par l'arrêté. je vois, par exemple :

III - Application de la loi pénale dans le temps et dans l'espace :
L'infraction et ses divers éléments ;
Crimes, délits, contraventions ;
La tentative, la complicité, la coaction ;
Le concours d'infractions ;
Le non-cumul des peines (...)

Depuis quand le non-cumul des peines ou la tentative etc est un sous-ensemble de l'application de la loi pénale dans le temps et dans l'espace ???

Merci pour vos lumières, car je vois trouble !