Dans une démarche d’anticipation et de veille qui a toujours caractérisé le cabinet Alain Bensoussan Avocats [1], le cabinet vient de créer un département "Droit des robots" dirigé par Alain Bensoussan directement.
De fait, s’il est un domaine où le droit est parfois en retard, c’est bien celui des technologies. Les robot existent depuis très longtemps, mais peu de choses sont encore formalisées, rassemblées, organisées, pour ce secteur, en droit. Les gens qui développent ce type technologies ne pensent pas toujours aux implications légales et éthiques de leur travail, et pourtant il y en a. Les juristes de leur côté sont souvent désemparés lorsque surviennent des dossiers sur ces sujets. Quand aux magistrats, ils manquent cruellement d’aide en la matière, mais les cas sont encore rares.
Ça ne devrait pas durer, car la robotique se répand vite.
A ceux qui penseraient que l’on parle de science-fiction, nous dirons que ces technologies sont déjà très répandues dans les secteurs des transports (automobile, ferroviaire et aéronautique, des biens d’équipements industriels (procédés de fabrication notamment) et même de plus en plus pour les biens de consommation grand public (électroménager, systèmes audio-vidéo faisant appel aux nouvelles technologies du numérique, domotique). Les robots sont vus désormais comme un secteur d’avenir ("Le robot est l’avenir de l’économie et de l’homme" titrait récemment l’Usine Nouvelle par exemple).
Or les robots ne sont pas des objets comme les autres ! Il y a une part d’émotion dans notre regard sur "l’objet robot" que nous n’avons pas pour un objet anodin. Et ce même objet a des capacités grandissantes, qui pourraient par exemple interagir avec le domaine de la protection ou divulgation de la vie privée. Ou bien dans les problèmes de suivi et maintenance, de sécurité etc.
La question n’est pas récente : Par exemple en 1950, le scientifique et écrivain de science-fiction Isaac Asimov élaborait dans ses romans les trois lois de la robotique. La Corée du Sud a elle travaillé sur la déclaration universelle du droit des robots en 2007.
Il se dit même que demain les robots pourraient remplacer les avocats... évidemment un clin d’oeil mais qui illustre bien toutes les implications que l’on peut imaginer de notre usage des robots (des vrais, pas des algorithmes de rédaction de contrats ;-)
« Nous avons décidé de créer ce département car le cadre juridique actuel des robots est insuffisant pour prendre en compte la diversité de la créativité, que vont permettre les robots intelligents, et encadrer leurs activités. Notre démarche est la même qu’il y a plus de trente ans lors de la création du droit de l’informatique » explique Alain Bensoussan, c’est-à-dire être à l’avant-garde pour participer à la création de ce droit... et donc à terme évidemment en tirer des avantages concurrentiels, sur le positionnement du cabinet tout comme sur la communication qui aura été faite très tôt. Mais pas seulement : il s’agit aussi sans doute de former une génération d’avocats sur ces sujets dès maintenant, pour avoir une solide équipe demain.
Ce département Droit des robots englobe toutes les technologies cognitives robotiques et cobotiques [2] : de la mécatronique, discipline émergeante associant mécanique, électronique, informatique et automatique, aux systèmes embarqués, en passant par l’intelligence artificielle.
Ajoutons que le cabinet communique déjà sur ce sujet depuis janvier 2013, en assurant une chronique juridique dans le magazine Planète Robots, et qu’il a déjà donné quelques conférences sur le sujet, du type de celle ci-dessous :
L’innovation est donc bien là.
