Cybersécurité
La Cybersécurité au cœur des enjeux de l’entreprise moderne. Par Shems Osmani, Juriste.
La protection des données numériques est devenue l’un des défis majeurs de notre époque. Nouvelle source d'enjeux politiques et économiques, dans un monde interconnecté où la collecte d’informations et les échanges numériques explosent, l'exposition aux cyber-attaques ne cesse d’augmenter.10 mai 2021 lire la suite
Comprendre la cybersécurité des objets connectés. Par Sabine Marcellin, Avocat.
Les objets connectés sont vulnérables, dès lors qu’ils contiennent du code. Un rapport de l’OCDE de février 2021 analyse la sécurité des produits connectés, du gadget au smartphone. Cette publication recherche l’origine des défaillances et propose des politiques visant à renforcer la sécurité des objets.12 mars 2021 lire la suite
Cybermenaces et attaques : le bilan alarmant de l’Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité. Par Marine Hardy et Claudia Weber, Avocats.
Les cyberattaques deviennent désormais « plus sophistiquées, ciblées, massives et non détectées ». C’est ce qu’expose l’l’ENISA dans son rapport annuel publié le 20 octobre dernier à propos des cybermenaces recensées entre janvier 2019 et avril 2020.1er décembre 2020 lire la suite
La Cobotique : l’évolution des robots traditionnels aux cobots. Par Eykis Garcia Diaz, Juriste.
Le Cobot effectue des tâches sans interaction. Par rapport à un robot conventionnel, un cobot présente de nombreux avantages : il est léger, facile à déplacer et à programmer et n'a pas besoin d'être entouré de barrières physiques. L'interaction avec un opérateur est limitée à la phase d'apprentissage des mouvements et à l'installation de dispositifs de sécurité extrinsèques, tels que des barrières virtuelles. Si le progrès des robots est conçu pour mesurer (...)16 juillet 2020 lire la suite
Données personnelles, cybersécurité et Coronavirus. Par Ludovic de La Monneraye, Avocat.
Suite à l’émergence de l’épidémie de Covid-19, au développement massif du télétravail et la volonté des entreprises de protéger leur personnel, les questions liées à la cybersécurité et aux données personnelles doivent rester une préoccupation majeure des entreprises. Ces préoccupations sont soumises à la vigilance de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) et de l’Agence (...)9 avril 2020 lire la suite
Pandémie Covid-19 : vos contrats d’infogérance informatique sont-ils prêts ? Par Sophie Haddad et Antoine Casanova, Avocats.
Concilier obligation de sécurité du prestataire vis-à-vis de ses salariés et obligation de respect des engagements contractuels en termes de niveaux de service et de sécurité.2 avril 2020 lire la suite
Contrat d’infogérance : condamnation à plus de 500.000 euros pour perte de données. Par Betty Sfez, Avocat.
Le Tribunal de commerce de Nanterre a condamné un prestataire d’infogérance en réparation du préjudice subi par son client : la perte de données informatiques. Suite à une expertise judiciaire, le Tribunal a décidé de limiter le montant des dommages et intérêts à la somme prévue par la clause limitative de responsabilité du contrat liant les parties, soit 500.000 euros environ. La société cliente réclamait pourtant au prestataire plus 7.700.000 euros de (...)3 septembre 2019 lire la suite
L’adoption d’un Règlement européen sur la cybersécurité. Par Zahra Reqba, Docteur en droit.
Le Règlement européen sur la cybersécurité a été voté par les députés européens le 12 mars 2019 par 586 voix pour, 44 contre et 36 abstentions. S’inscrivant dans le train des réformes adopté par le législateur européen depuis plus de dix ans, ce vote s’intègre dans une stratégie européenne ayant pour objectif de renforcer le cadre juridique européen relatif à la (...)8 avril 2019 lire la suite
Cybersécurité : la multiplication des violations de données force les entreprises à revoir leurs stratégies face aux attaques. Par Christopher Murphy Ives, Directeur juridique.
Conduit auprès de 617 juristes d’entreprises basés dans 33 pays, le State of Cybersecurity Report de l’Association of Corporate Counsel (ACC) met en lumière les meilleures pratiques en matière de cyberprévention, de gestion des crises et de réponses aux violations de données, dans un contexte de cadre réglementaire en évolution rapide.31 mai 2018 lire la suite
Cybersécurité des données de santé : entrée en vigueur du dispositif de déclaration des incidents de sécurité. Par Marion Barbezieux, Avocat.
Les établissements de santé sont fréquemment la cible d’opérations de cyberterrorisme. Si la France n’a pas encore connu d’attaque de grande ampleur, les pirates ont eu raison des systèmes d’information d’un hôpital américain en février 2016, et d’une dizaine d’établissements de santé britanniques en mai 2017. Un ransomware avait paralysé ces établissements en bloquant et rendant illisibles leurs fichiers dans l’attente du versement d’une (...)26 octobre 2017 lire la suite
Cybersécurité et OIV : les nouvelles exigences réglementaires européennes et françaises. Par Betty Sfez, Avocate.
Les institutions européennes et le gouvernement français ont élaboré leurs stratégies de lutte contre la cybercriminalité, et adopté ou sont en voie d’adoption de plusieurs textes législatifs et règlementaires.12 mai 2015 lire la suite
Quelles obligations pour les OIV en matière de cybersécurité : exigences européennes et françaises comparées. Par Betty Sfez, Avocat.
Dans le cadre de sa stratégie européenne de lutte contre la cybercriminalité, la Commission européenne a adopté, en février 2013, une proposition de directive visant à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et de l’information dans l’Union. Ce texte vient d’être modifié et adopté en première lecture par le Parlement européen. [1]17 avril 2014 lire la suite
Nouveautés de l'édition juridique:
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
[Parution] Avant la peine de Laure Heinich.
Sélection Liberalis du week-end : 5 jours à Madère, l’île jardin de l’Atlantique
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Replay Transfodroit] Les Ambassadeurs de l’IA et l’écosystème du droit. [Podcast] D’avocate à secrétaire générale du Club Med, le témoignage de Malak Tazi. [Replay Transfodroit] Comment sensibiliser les équipes de l’entreprise à la bonne utilisation de l’IA ? [Vidéo] L’enquête-miroir du pôle des accidents collectifs du Parquet de Paris expliquée en une minute.
