Objectif Zéro Artificialisation Nette... et concrètement ?

Par Chloé Ligonnet, Etudiante.

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Explorer : # artificialisation des sols # objectif zan # biodiversité # urbanisation

Le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) est un objectif environnemental qui a éveillé toutes les curiosités jusqu’à la promulgation de la loi Climat et Résilience dont il découle. Si, son ambition fait naître des problématiques entre les acteurs de l’urbanisme, celui-ci conduit à une transformation absolue du maintien de vie des sols.

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L’artificialisation des sols est caractérisée comme étant une atteinte à leurs capacités au profit de la mise en place d’opérations d’aménagement et de construction. Il s’agit des sols principalement agricoles, forestiers mais aussi les espaces naturels. Aujourd’hui, l’artificialisation des sols est une conséquence qui provient de l’extension urbaine. D’autant plus, que cette extension est une cause première du changement climatique et de la dégradation de la biodiversité. Rappelons que la France compte parmi les plus mauvais pays d’Europe en termes d’urbanisation. En effet, celle-ci est illustrée comme étant l’élément central de destruction de la biodiversité. Le changement climatique étant le second.

Plus de 23 000 hectares d’espaces naturels, forestiers mais aussi agricoles sont détruits dans le but d’être artificialisés.
La trajectoire ZAN s’inscrit dans un contexte délicat : progression de l’étalement urbain ; déploiement de la population en périphérie des villes ; crise économique ; renchérissement des prix fonciers dans les agglomérations… Par conséquent, cette trajectoire prévoit de réduire l’artificialisation progressivement, avec un premier résultat attendu pour 2030 puis une neutralité pour 2050.

Les finalités de cet objectif reposent essentiellement sur 4 axes : la lutte contre les îlots de chaleur en milieu urbain, la captation de carbone par la végétation, le renouvellement de la biodiversité et enfin le développement de l’infiltration des eaux pluviales. Cet objectif est ambitieux, il tend à repenser l’aménagement urbain en réduisant l’artificialisation des sols en formant un véritable partenariat avec les collectivités. Nonobstant, cette ambition provoque des craintes au sein des acteurs. Ces craintes se fondent notamment sur la complexité du processus et l’instabilité des critères d’évaluation. À cela, se rajoute les inquiétudes liées au ralentissement des futurs projets que pourrait provoquer cet objectif ZAN.

ZAN est encore mystérieux, il reste en ce sens de nombreux points à éclaircir en parallèle d’un risque élevé de surenchérir l’équilibre déjà fortement épais que représente le droit de l’urbanisme combiné au droit de l’environnement. Pour autant, ces changements sont nécessaires. L’objectif ZAN est indispensable, son absence serait le vecteur d’une véritable catastrophe écologique.

Toutefois, la trajectoire ZAN peut trouver une partie de son intérêt dans la réhabilitation des friches dont le nombre ne cesse d’augmenter sur le territoire. Rappelons que les friches représentent un danger autant sur le plan sanitaire que sur le plan écologique. On estime environ 400 000 friches qui pourraient être réhabiliter, autrement dit recycler et par la même occasion satisfaire à l’objectif ZAN.

Il n’en demeure pas moins que, les données restent alarmantes. A titre d’exemple, la France comptera à l’horizon 2060 plus de 80 millions d’habitants. Il n’est donc pas utile de rappeler l’importance de procéder à une refonte de l’urbanisation sur le territoire français.

Chloé Ligonnet, Juriste Contentieux pour les infrastructures de La Défense - Ministère des armées.

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